OPTIMISATION DE LA CHAINE DE LA DEPENSE
DES ACTIONS DE FORMATION CONVENTIONNEES 
WEBINAIRE
Organismes de formation des Marchés AFC 2019 
11 Mars 2021
INTRODUCTION
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Maud VENTURINI Responsable du Département Ingénierie de la formation
Direction du Développement des Compétences dans les Territoires 
Marc ROUSSEAUX Responsable du Département Intervention
Direction des Achats et des Marchés 
MODALITES DE CE WEBINAIRE
Pour poser vos questions tout au long du webinaire:
une boite mail générique
*ODS DCT Marchés AFC 2019
dctmarchesafc2019.00885@pole-emploi.fr 
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Enjeux et raisons d’être du projet OCD Formation
Le projet « Optimisation de la chaine de la Dépense » (OCD) consiste à intégrer les dépenses
 de formation dans le SI finance (SAP) et de réaliser la scission du service fait en séparant plus
clairement les fonctions d’ordonnateur et de payeur. 
Démarrage du projet avec AFC 2019
1
2
schéma
le
Installer
organisationnel  cible  avec
chaque  acteur  recentré  sur
son
d’expertise
(sécurisation  séparation  de
fonctions
ordonnateur/payeur). 
champ
processus
les
Optimiser
administratifs  et  financiers  et
le  pilotage  de  la  chaine  de  la
le  marché
dépense,  depuis
jusqu’au
la
de
paiement
facture, en vue de fluidifier les
relations  entre  Pôle  emploi  et
les organismes de formation. 
3
Finance
les  SI  pour
Faire  évoluer
traduction
la
réaliser
opérationnelle  de  la  scission
du Service Fait et intégrer dans
les  actes
SI
le
administratifs
financiers
la  gestion  des
relatifs  à
des
marchés/commandes,
engagements  budgétaires  et
au  traitement  des  factures  de
formations DE. 
et
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DES GAINS POUR TOUTES LES PARTIES PRENANTES
L’optimisation de la chaîne de la dépense via la modernisation du SI doit permettre d’atteindre une organisation cible , une
optimisation des processus, des gains de productivité et une amélioration du pilotage financier  
ORGANISMES DE FORMATION
s
n
o
i
t
a
r
o
i
l
é
m
A
s
n
a
G
i
 Gestion intégrée des demandes de service fait, avances, avoirs, factures complémentaires,
remboursements de trop versés, modification d’IBAN
 Paiement des sous-traitants
 Paiement à échéance des factures et améliorations de l’avis de paiement
 Amélioration de la gouvernance marchés (indicateurs)
 Possibilité d’avoir un RIB étranger 
Dématérialisation des traitements
Transparence dans la communication des données
Connaissance  facilitée du résultat du Service Fait
Paiements facilités  
LES GESTIONNAIRES EN  PLATEFORME
Séparation de fonctions entre
ordonnateur/payeur 
Amélioration de l’efficacité des traitements
grâce à  l’intégration et la
dématérialisation et le contrôle a posteriori
Recentrage des BO sur la
conformité/qualité 
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Pour Pôle emploi
LES CONTROLEURS DE GESTION et
ACHETEURS
Recentrage sur le suivi des marchés de
formation et amélioration de la
gouvernance marchés (indicateurs pour
alimenter les COPIL régionaux) 
Optimisation du pilotage budgétaire et
marchés 
LES COMPTABLES
Séparation de fonctions entre
ordonnateur/payeur 
Gestion intégrée des avoirs, factures
complémentaires, indemnités, pénalités
automatisation des calculs et pilotage
comptable facilité 
Préparation au déploiement
Novembre
Décembre
Janvier
Février
Mars
Avril
Mai
Avenant
Contrat  
Livraison
informatique 
Réunion
 information 1 
Réunions
information 2 
14 décembre
15/16 février
11 mars
Webinaire national
Appropriations
organisées par chaque
région 
6 avril
Nouveaux
traitements OCD 
Conventions OCD
Phase 1 de mise en œuvre
Support utilisateur
SOMMAIRE
INTRODUCTION
1 | GRANDS PRINCIPES DE TRAITEMENT OCD
2 | TRAITEMENT DES DEMANDES DE SERVICE FAIT
3 | DE LA DEMANDE DE SERVICE FAIT AU SERVICE FAIT
4 | CREATION ET MODIFICATION DE L’IBAN (non présenté)
5 | FACTURATION ET PAIEMENT DES AFC OCD
6 | COMPLEMENTS SUR LE DEPLOIEMENT
7 | ANNEXES
 OPTIMISATION DE LA CHAINE DE LA DEPENSE
DES ACTIONS DE FORMATION CONVENTIONNEES 
WEBINAIRE
Organismes de formation des Marchés AFC 2019 
11 Mars 2021
1 | GRANDS PRINCIPES DE
TRAITEMENT OCD