Pour l’entrée en institut de formation paramédicale

Loading...

Taking too long?

Reload document

| Open in new tab

FORMER

Dossier médical

Pour l’entrée en institut
de formation paramédicale

Janvier 2020

❑

Aide-soignant-e
❑
Auxiliaire de puériculture
❑
Infirmier-e

❑
Masseur-kinésithérapeute
Manipulateur-trice en électroradiologie médicale ❑
❑
Préparateur-trice en pharmacie hospitalière

Date d’entrée en institut de formation
………………………………………………………………………

Site de l’institut de formation
………………………………………………………………………

At tention : Vous devez impérativement conser ver
une photocopie de ce « Dossier médical » afin de produire
ce document s’il vous est demandé sur vos lieux de stage.

Identification de l’étudiant-e

Nom de famille . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Nom d’usage . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Prénom(s) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Date de naissance . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Situation familiale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Adresse . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Sommaire

Introduction

Vaccinations
Obligatoires
Recommandées
Non obligatoires

Attestation médicale d’immunisation
et de vaccinations obligatoires

Certificat médical pour l’admission en institut
de formation paramédicale

Certificats médicaux (2ème et 3ème année) pour
l’admission en institut de formation paramédicale

3

4
4
10
17

19

20

21

2

AP-HP : CFDC/Coordination Réseau Santé au Travail – Mise à jour : Janvier 2020

Vous avez choisi un métier de soins et de communication qui exige de répondre
à certains critères de santé physique et psychologique.

Au terme de l’arrêté relatif à votre diplôme vous devez, pour votre entrée en formation :

I – Compléter le carnet de vaccinations1 pour les futurs professionel/-les de santé

par le Centre de vaccinations ou par votre médecin traitant.

II – Fournir : un certificat  «attestant que l’étudiant ne présente pas de contre
indication physique et psychologique à l’exercice de la profession2» (p. 19)
par un médecin agréé par la préfecture*

* La liste des médecins agréés est disponible sur le site de l’Agence
régionale de santé (ARS) de votre région en indiquant “médecin agréé”
dans le moteur de recherche du site.

Ce document recense donc l’ensemble des éléments obligatoires
pour votre dossier de rentrée scolaire.

Vous devez le présenter au médecin agréé qui signera le certificat
de non contre-indication physique et psychologique en fonction de
la profession que vous avez choisie.

rubriques obligatoires et/ ou

Les
complétées sur ce document.

recommandées doivent être

1 Calendrier des vaccinations et recommandations vaccinales en vigueur (mise à jour annuelle).
2 Pour les professions d’infirmier, masseur-kinésithérapeute, manipulateur en électroradiologie médicale, arrêté du 2 août
2011 modifiant l’arrêté du 21 avril 2007 relatif aux conditions de fonctionnement des instituts de formation paramédicaux.
Pour la profession d’aide-soignant : arrêté du 28 septembre 2011 modifiant l’arrêté du 22 octobre 2005 relatif à la formation
conduisant au diplôme d’État d’aide-soignant.
Pour la profession d’auxiliaire de puériculture : arrêté du 28 septembre 2011 modifiant l’arrêté du 16 janvier 2006 relatif
à la formation conduisant au diplôme d’État d’auxiliaire de puériculture.
Pour la profession de préparateur en pharmacie hospitalière : arrêté du 2 août 2006 relatif à la formation conduisant
au diplôme de préparateur en pharmacie hospitalière version consolidée au 1er septembre 2010.

AP-HP : CFDC/Coordination Réseau Santé au Travail – Mise à jour : Janvier 2020

3

Vaccinations

Les tableaux des pages de vaccination ci-après (pages 4 à 18) doivent être dûment
remplis par le médecin traitant.

Diphtérie-Tétanos-Polio – obligatoire

Recommandations générales
Dans le cadre du schéma vaccinal simplifié introduit en 2013, la primovaccination
des nourrissons comporte deux injections à l’âge de 2 mois (8 semaines) et 4 mois,
suivies d’un rappel à l’âge de 11 mois. Les rappels ultérieurs sont recommandés à
l’âge de 6 ans, avec un vaccin combiné contenant la valence coqueluche acellulaire
(Ca) avec les composantes tétanique et diphtérique à concentration normale,
(DTCaPolio), puis, entre 11 et 13 ans, avec un vaccin combiné contenant des doses
réduites d’anatoxine diphtérique et d’antigènes coquelucheux (dTcaPolio).
La primovaccination (deux injections suivies d’un rappel à l’âge de 11 mois) est
obligatoire chez l’enfant. Les rappels jusqu’à l’âge de 13 ans sont obligatoires pour la
poliomyélite.
Par la suite, les rappels de l’adulte sont recommandés aux âges fixes de 25 ans, 45
ans et 65 ans, puis à 75 ans, 85 ans, etc. (intervalle de dix ans à partir de 65 ans,
compte tenu de l’immunosenescence), en utilisant un vaccin combiné tétanique,
poliomyélitique et diphtérique à dose réduite d’anatoxine (dTPolio). À l’âge de 25 ans,
sera associée la valence coqueluche à dose réduite (ca) chez l’adulte n’ayant pas reçu
de vaccination contre la coqueluche au cours des cinq dernières années (dTcaPolio).

En milieu professionnel
Les rappels sont effectués aux mêmes âges fixés (25 ans, 45 ans et, en fonction de la
poursuite des activités professionnelles, 65 ans), avec un vaccin contenant une dose
réduite d’anatoxine diphtérique (dTPolio).
Ces vaccinations sont obligatoires pour les professionnels de santé4 .
Nota : Pour les professionnel-le-s de santé et de la petite enfance, les rappels
comportent la valence coquelucheuse (vaccin dTcaPolio).

Schéma vaccinal
Primovaccination avec un vaccin combiné comportant la valence D : une dose à l’âge
de 2 mois (8 semaines) et 4 mois suivie d’une dose de rappel à 11 mois. Rappels
ultérieurs :
•
•
•

à 6 ans : une dose de vaccin DTCaPolio ;
entre 11 et 13 ans : une dose de vaccin dTcaPolio ;
à 25 ans : une dose de dTcaPolio, ou, si la personne a reçu une dose de vaccin
coquelucheux depuis moins de 5 ans, une dose de dTPolio ;
à 45 ans : une dose de dTPolio ; à 65 ans : une dose de dTPolio ; à 75 ans, 85 ans,
etc (intervalle de dix ans, au-delà de 65 ans : une dose de dTPolio).

•

Période de transition
Toute nouvelle primovaccination doit suivre le nouveau schéma vaccinal introduit
en 2013.
4 Vaccinations obligatoires pour les professio nnels de santé : personnels visés à l’article L.3111-4 du Code de santé publique
(voir les arrêtés du 15 mars 1991 et 2 août 2013).

4

AP-HP : CFDC/Coordination Réseau Santé au Travail – Mise à jour : Janvier 2020

Pour toute personne ayant déjà reçu un ou des vaccins avant la mise en place
de ce nouveau schéma vaccinal, la transition est la suivante (cf. tableau page 8) :

•

Pour les enfants ayant reçu :

– quatre doses en primovaccination (trois doses de la série initiale + rappel
entre 16 et 18 mois), il convient de poursuivre avec le nouveau schéma
(DTCaPolio à 6 ans) ;
– un vaccin dTPolio (ou dTcaPolio) à 6 ans, il convient d’administrer un vaccin
DTCaPolio entre 11 et 13 ans. Pour ceux ayant reçu un DTCaPolio à 6 ans,
il convient d’administrer un dTcaPolio entre 11 et 13 ans.

Dans les deux cas, poursuivre avec un dTcaPolio à 25 ans :
un vaccin DTCaPolio ou dTcaPolio ou dTPolio entre 11 et 13 ans, il convient
de poursuivre avec le vaccin dTcaPolio à 25 ans.

Pour les jeunes ayant reçu un vaccin dTPolio ou dTcaPolio entre 16 et 18 ans,
il convient de poursuivre avec le nouveau schéma avec un rappel de vaccin
dTcaPolio à 25 ans.

Après l’âge de 25 ans, le prochain rappel dTPolio à effectuer est déterminé par
les règles suivantes :

1) Le délai par rapport au dernier rappel effectué doit être de plus de cinq ans.
Si ce délai est inférieur à cinq ans, le prochain rappel sera effectué au rendez-vous
vaccinal à âge fixe suivant (n + 1) : soit un intervalle maximum de vingt-cinq ans ;
inférieur à cinq ans, le prochain rappel sera effectué au rendez-vous vaccinal à âge
fixe suivant (n + 1) : soit un intervalle maximum de vingt-cinq ans ;

•

•

et

2) L’intervalle entre le dernier rappel effectué et le prochain rendez-vous vaccinal
à âge fixe (n) ne doit pas excéder vingt-cinq ans. Si ce délai est supérieur à vingt-cinq
ans, un rappel immédiat est alors pratiqué. Le délai entre ce rappel et le prochain
rendez-vous vaccinal à âge fixe (n) devra être d’au moins cinq ans. Si ce délai est
inférieur à cinq ans, le recalage sera différé au rendez-vous vaccinal à âge fixe suivant
(n + 1).

Exemples :

❏ Personne de 33 ans, dernier rappel à 30 ans => prochain rappel au rendez-
vous vaccinal à l’âge fixe de 45 ans (n).

❏ Personne de 43 ans, dernier rappel à 40 ans => prochain rappel à l’âge
fixe de 65 ans (n + 1) [et non à 45 ans (n).

❏ Personne de 35 ans, dernier rappel à 18 ans => rappel immédiat. Prochain
rappel à l’âge fixe de 45 ans (n).

❏ Personne de 43 ans, dernier rappel à 18 ans => rappel immédiat. Prochain
rappel à l’âge fixe de 65 ans (n + 1) [et non à 45 ans (n)].

AP-HP : CFDC/Coordination Réseau Santé au Travail – Mise à jour : Janvier 2020

5

Hépatite B – obligatoire

En milieu professionnel
L’article L.3111-4 du Code de la santé publique (CSP) rend obligatoire l’immunisation
contre l’hépatite B pour les personnes exerçant une activité professionnelle les
exposant à des risques de contamination et pour les élèves ou étudiants se préparant
à l’exercice de certaines professions de santé. Cette immunisation vise en premier
lieu à protéger ces personnels. Elle permet également de protéger les patients vis-
à-vis de la transmission de ce virus par un soignant. La liste des établissements ou
organismes de soins ou de prévention, publics ou privés où l’obligation s’applique est
précisée par l’arrêté du 15 mars 1991.
Deux arrêtés et une instruction du ministère chargé de la Santé6 complètent cet article :
l’arrêté du 6 mars 2007, relatif à la liste des élèves et étudiants des professions
•
médicales et pharmaceutiques et des autres professions de santé, dresse la liste
des élèves et étudiants soumis à une obligation d’immunisation. Cette liste est
la suivante :
– professions médicales et pharmaceutiques : médecin ; chirurgien-dentiste ;
pharmacien ; sage-femme,
– autres professions de santé : infirmier-e ; infirmier-e spécialis-e ; masseur-
kinésithérapeute  ; pédicure-podologue ; manipulateur-trice d’électroradiologie
médicale ; aide-soignant-e ; ambulancier-e ; auxiliaire de puériculture ; technicien-
ne en analyses biomédicales.

Néanmoins, les personnes exerçant des professions non listées dans ce texte
peuvent être soumises à l’obligation vaccinale lorsqu’elles les exercent dans l’un des
établissements dans lequel le personnel exposé doit être vacciné si le médecin du
travail évalue que l’exposition de cette personne au risque le justifie.
•

l’arrêté du 2 août 2013, modifie les modalités de preuve de l’immunisation contre
l’hépatite B qui sont détaillées dans les annexes I et II de cet arrêté, incluant :
– la suppression des conditions d’âge pour le contrôle de l’immunisation,
– l’établissement de la preuve de l’immunisation par un contrôle sérologique
systématique,
la possibilité pour les personnes immunisées par la maladie d’intégrer les filières
de formation aux professions listées dans l’arrêté du 6 mars 2007.

•

L’annexe I précise les conditions d’immunisation :
I. les personnes visées a l’article L.3111-4 sont considérées comme immunisées
contre l’hépatite B si elles produisent une attestation médicale comportant un
résultat, même ancien, indiquant la présence, dans le sérum, d’anticorps anti-HBs
à une concentration supérieure à 100 UI/l ;

II. si les personnes susmentionnées ne présentent pas le résultat mentionné au I,
il est effectué un dosage des anticorps anti-HBc et des anticorps anti-HBs en vue
de la délivrance d’une attestation médicale attestant ou non de l’immunisation
contre l’hépatite B.

6 Instruction DGS/RI1/RI2/2014/21 du 21 janvier 2014 relative aux modalités d’application de l’arrêté du 2 août 2013 fixant
les conditions d’immunisation des personnes mentionnées à l’article R.3111-4 du Code de la santé publique.

6

AP-HP : CFDC/Coordination Réseau Santé au Travail – Mise à jour : Janvier 2020

Un algorithme présent dans le tableau suivant détaille les différentes situations
sérologiques pouvant être rencontrées et la conduite à tenir pour chacune d’elles.
Si l’antigène HBs et/ou une charge virale sont détectables dans le sérum, la personne
est infectée par le virus de l’hépatite B, sa vaccination n’est pas requise.

L’annexe II détermine la conduite à tenir face à une personne « non répondeuse » à la
vaccination contre l’hépatite B, bien qu’ayant reçu un schéma complet de vaccination.
Si malgré les injections complémentaires (correspondant généralement à un total de
6  doses, sauf cas particuliers), la personne présente toujours un taux d’anticorps
anti-HBs inférieur à 10 UI/l elle est considérée comme « non répondeuse » à la
vaccination. Elle pourra être admise dans un établissement d’enseignement ou en
poste, mais elle sera soumise à une surveillance au moins annuelle des marqueurs
sériques du virus de l’hépatite B.

Schémas vaccinaux
En population générale : le schéma préférentiel comporte trois injections : chez le
nourrisson pour qui le vaccin hexavalent est utilisé, la vaccination sera ainsi effectuée
à l’âge de 2 mois (8 semaines), 4 mois et 11 mois (intervalle de 0, 2, 7 mois). En cas
d’utilisation d’un vaccin autre que l’hexavalent, un intervalle d’au moins 5 mois devra
être respecté entre la deuxième et la troisième injection (intervalle de 0, 1 à 2 mois,
6 mois).
Au-delà des trois injections de ce schéma initial, les rappels systématiques de vaccin
contre l’hépatite B ne restent recommandés que dans des situations particulières.

Pour certains cas particuliers7 où l’obtention très rapide d’une protection vaccinale
est souhaitable (personnes détenues, personnes en situation de départ imminent
en zone d’endémie moyenne ou forte…), un schéma accéléré peut être proposé. Il
comporte l’administration en primovaccination de 3 doses en 21 jours (J0, J7, J21 ou
J0, J10, J21 selon l’autorisation de mise sur le marché (AMM) des 2 vaccins concernés)8,
suivies d’un rappel 12 mois après, indispensable pour assurer une protection au long
cours. (Si un contrôle d’anticorps post immunisation est jugé nécessaire du fait d’un
risque élevé d’exposition, celui-ci devra être effectué 1 mois après l’administration de
la dose de rappel à 12 mois).

7 Avis du HCSP du 20 février 2014 relatif aux schémas vaccinaux accélérés contre l’hépatite B pour les vaccins Engerix B®

20μg et Genhevac B® 20 μg : http://www.hcsp.fr/explore.cgi/avisrapportsdomaine?clefr=409

8 Pour le vaccin Engerix B® 20 μg : schéma J0, J7, J21 et M12 ; pour le vaccin Genhevac B® 20 μg : schéma J0, J10, J21 et M12.

AP-HP : CFDC/Coordination Réseau Santé au Travail – Mise à jour : Janvier 2020

7

Schéma vaccinal initial Hépatite B

Nom du vaccin

Date

N° lot

Dernier rappel effectué Hépatite B

Nom du vaccin

Date

N° lot

Sérologie AC anti HBs

Date

8

AP-HP : CFDC/Coordination Réseau Santé au Travail – Mise à jour : Janvier 2020