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NOMENCLATURE DES NIVEAUX
DE FORMATION EN FRANCE
Édition février 2021
Niveaux de formation
Description
NIVEAU 7 – 8
BAC+5/et +
Niveau 8 : Diplômes de niveau Bac+8
Doctorat, habilitation à diriger des recherches.
Niveau 7 : Diplômes de niveau Bac+5
Master, diplôme d’études approfondies, diplôme d’études supérieures
spécialisées, diplôme d’ingénieur, diplôme d’étude spécialisée
vétérinaire…
NIVEAU 6
BAC+3/4
NIVEAU 5
BAC+2
NIVEAU 4
BAC
NIVEAU 3
CAP
Diplômes de niveau Bac +3 ou 4
À ce niveau, l’exercice d’une activité professionnelle salariée ou
indépendante implique la maîtrise des fondements scientifiques de la
profession, conduisant généralement à l’autonomie dans l’exercice de
cette activité.
(Licence, licence pro, DESJEPS, Maitrise, Master 1 …)
Diplômes de niveau Bac+2
La qualification de niveau 5 correspond à des connaissances et des
capacités de niveau supérieur, sans toutefois comporter la maîtrise
des fondements scientifiques des domaines concernés. Les capacités
et connaissances requises permettent d’assurer de façon autonome
des responsabilités de conception, d’encadrement et de gestion.
(BTSA, DU, DEJEPS, Certificat d’aptitude, …)
Diplômes de niveau Bac ou équivalent
Une qualification de niveau 4 implique davantage de connaissances
théoriques que le niveau précédent. L’activité exercée concerne
principalement un travail technique qui peut être exécuté de façon
autonome et comporter des responsabilités d’encadrement et de
coordination.
(Bac pro, ATE, MATE, BPJEPS, CQP EAE /ORE, BTM, CS ETJE / DTA, Cer-
tificat d’aptitude, …)
Sortie de 2nd cycle général et technologique avant l’année de
terminale.
Ce niveau correspond à une qualification complète pour l’exercice
d’une activité bien déterminée, avec la capacité d’utiliser les
outils et les techniques qui s’y rapportent. Cette activité concerne
principalement un travail d’exécution, qui peut être autonome dans
la limite des techniques qui y sont rattachées.
(CAPA, CS UCAC, AE, CQP ASA …)
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