Manuel de Formation Sur l’Etude d’Impact Environnemental

Loading...

Taking too long?

Reload document

| Open in new tab

Programme des Nations Unies pour l’environnement
PNUE

Division Technologie, Industrie et Economie

Service Economie et Commerce

Manuel de Formation

Sur l’Etude d’Impact Environnemental

Deuxième édition 2002

Programme des Nations Unies pour l’environnement
PNUE

Manuel de Formation

Sur l’Etude d’Impact Environnemental

Editeurs :

Barry Sadler et Mary McCabe

Ceci est la deuxième édition du Manuel de formation en ÉIE rédigé par
l’Institute of Environmental Management and Assessment
Centre for Environmental Assessment and Management, Royaume-Uni
(Barry Sadler et Karl Fuller, 2000)

et

Environment Australia
(anciennement the Environment Protection Group), Canberra Australie
(Bronwyn Ridgway, Mary McCabe, John Bailey, Robin Saunders, Barry
Sadler, 1996)

avec les conseils et le soutien technique
du Groupe international de travail sur l’ÉIE du PNUE et sous la direction
de Hussein Abaza, PNUE/Service Economie et Commerce,
Genève

Pour faire part de vos questions, suggestions et réactions concernant ce document,
veuillez contacter :

Le Service Economie et Commerce
Division Technologie, Industrie et Economie
Programme des Nations Unies pour l’Environnement
11-13 chemin des Anémones
CH-1219 Châtelaine
Genève

Téléphone :
Fax :

Courriel :

+41 (22) 917 8298
+41 (22) 917 8076
etb@unep.ch

Vous trouverez les mises à jour du Manuel et d’autres informations sur le site du réseau
d’ÉIE australien : http://www.environment.gov.au/net/eianet.html

Conception et mise en page : Anne Charlton et Mary McCabe

Imprimé sur papier recyclé à 100%

ISBN 92-807-2624-1 (DTI/0726/PA)

r

L
e
P
r
o
g
a
m
m
e
d
e
s

N
a

t
i

i

o
n
s

U
n
e
s

p
o
u
r

l
’

e
n
v
i
r
o
n
n
e
m
e
n
t

Le Programme des Nations Unies pour
l’environnement

Le Programme des Nations Unies pour l’Environnement (PNUE) est la plus
haute autorité environnementale au sein du système des Nations Unies. Il
a pour mission de montrer la voie et d’encourager des partenariats dans
la protection de l’environnement tout en étant une source d’inspiration
et d’information pour les peuples et un instrument de facilitation leur
permettant d’améliorer la qualité de leur vie sans compromettre celle des
générations futures.

Le Service Economie et Commerce du PNUE est l’un des services de la
Division Technologie, Industrie et Economie (DTIE). Il a pour mission de
renforcer les capacités des pays, notamment des pays en développement et
en transition économique, à intégrer les considérations environnementales
dans les programmes de développement et les politiques macroéconomiques
et commerciales. Le travail du Service est constitué de trois composantes
principales : économie, commerce et services fi nanciers. La composante
économie du programme est axée sur le développement des capacités des
pays, notamment des pays en développement et en transition économique, à
développer et à utiliser les outils d’évaluation et à favoriser l’utilisation des
instruments économiques aux fi ns du développement durable et de la lutte
contre la pauvreté.

Le travail d’évaluation du PNUE comprend le perfectionnement et la
promotion de l’évaluation d’impact environnemental, qui constitue un
outil effi cace de prise en compte des considérations environnementales aux
niveaux des projets et des programmes et lors de l’élaboration des politiques,
en faveur du développement durable.

Pour obtenir plus d’informations veuillez contacter :
Hussein Abaza
Chef du Service Economie et Commerce
Division Technologie, Industrie et Economie
Programme des Nations Unies pour l’Environnement
11-13 chemin des Anémones
CH-1219 Châtelaine / Genève
Tél. : +41 (22) 917 8298 ou 917 8179
Fax : +41 (22) 917 8076
Courriel : hussein.abaza@unep.ch
Internet : http://www.unep.ch/etb

Manuel de Formation ÉIE u Deuxième édition 2002

I

R
e
m
e
r
c
e
m
e
n
t
s

i

Remerciements

Le Manuel de formation sur l’Etude d’Impact Environnemental du PNUE est le
résultat de la collaboration entre un certain nombre d’organisations et d’experts.
La première édition du Manuel avait été élaborée par Environment Australia (alors
Environment Protection Agency). Le PNUE remercie l’équipe australienne qui a
rédigé et réalisé cette version ainsi que tous ceux qui ont participé à sa conception et
à sa réalisation.

Des remerciements particuliers sont adressés à : Barry Carbon pour sa direction et
son soutien tout au long de la préparation du Manuel ; Mary McCabe, Bronwyn
Ridgway, John Bailey, Robin Saunders et Barry Sadler (International Study of the
Effectiveness of Environmental Assessment, Canada), les auteurs qui ont participé à
la rédaction du document ; Patricia Pedicini pour sa contribution à la méthodologie
de formation ; et Anne Charlton pour la conception et la mise en page.

La préparation de la première édition du Manuel avait bénéfi cié des conseils et de
la contribution d’un Groupe de travail international d’experts en ÉIE, mis en place
par le PNUE afi n de représenter divers points de vue, préoccupations, expériences
et formations. Le Groupe d’experts, présidé par Hussein Abaza (PNUE), a revu
le document à l’occasion de trois réunions, sponsorisées par le PNUE, à Nairobi
(janvier 1995), Durban (juin 1995) et Genève (juin 1996).

Les avis et encouragements des membres du Groupe cités ci-après ont constitué
une aide inestimable pour déterminer les informations à inclure ainsi que la forme
et le contenu de ce document : Susan Becker (PNUE), Ron Bisset (Scott Wilson
Resource Consultants), Elizabeth do Nascimento Brito (PPA, Brésil), Shem Chaibva
(International Council for Local Environmental Initiatives, Zimbabwe), Barry
Dalal-Clayton (IIED), Peter Croal (ACDI), Robert Goodland (Banque mondiale),
Hans Gortworst (Geoplan, Pays-Bas), Paddy Gresham (IUCN), Mohammed El
Halwagi (Ministère de la recherche scientifi que, Egypte), Ram Khadka (IUCN,
Népal), Remi Paris (OCDE), Maria do Rosario Partidario (Université Nouvelle de
Lisbonne), Renat Perelet (Institut d’analyse systémique, Académie des Sciences,
Russie), John Raimondo (African Environmental Solution Pty Ltd, Afrique du
Sud), Husain Sadar (Université de Carleton, Canada), Barry Sadler (International
Study of the Effectiveness of Environmental Assessment, Canada), Bob Weir
(ACDI), Samson Werikhe (Uganda National Park Service).

Les experts cités ci-après, qui ont participé à certaines réunions, ont également
apporté des contributions signifi catives dont ils sont remerciés : Fritz Balkau
(PNUE-IE), John Boyle (Zimbabwe Natural Resources Management Programme),
Horst Bréier (OCDE), Arne Dalfelt (Banque mondiale, Abdoulaye Sene (Institut
des Sciences de l’Environnement, Sénégal) et Anne Marie Skjold (IUCN, Kenya).

Pendant les derniers mois de l’année 1997, la version préliminaire du Manuel a
fait l’objet d’une série de tests formels en Ouganda, en Hongrie (Europe centrale
et orientale), au Vietnam (Asie du Sud-Est) et à Tegucigalpa (Amérique centrale).
Le PNUE remercie le Ministère des Affaires étrangères des Pays-Bas de sa
contribution fi nancière aux tests en Ouganda et au Vietnam. Il n’aurait pas été
possible de réaliser ces tests sans la coopération et le soutien des organisations
nationales et internationales suivantes : le Centre régional pour l’environnement de
l’Europe centrale et orientale et l’Organisation mondiale de la Santé (Szentendre,

Manuel de Formation ÉIE u Deuxième édition 2002

III

Remerciements

Hongrie, septembre 1997) ; la National Environmental Management Authority,
gouvernement ougandais et l’Institute of Natural Resources and Environment,
Université de Makerere (Kampala, septembre 1997) ; le National Environmental
Agency of Science, Technology and Environment, gouvernement du Vietnam et
IUCN Vietnam (Hanoi, octobre 1997) ; et le Secretariat for Natural Resources and
the Environment, gouvernement de l’Honduras (Tegucigalpa, décembre 1997).
L’Institute of Environmental Assessment, RU, a réalisé le suivi des quatre tests
pour le PNUE.

Des remerciements particuliers sont adressés à ceux qui ont présenté le Manuel du
PNUE et ont suscité les discussions à son sujet lors des tests mentionnés ci-dessus :
Barry Sadler (Szentendre) ; Hans Gortwurst (Kampala) ; Bronwyn Ridgway
(Hanoi) ; et Elizabeth Brito (Tegucigalpa). En outre, la contribution des personnes
suivantes a été déterminante pour la réalisation des tests : Nenad Mikulic (direction
nationale de la protection de l’environnement, Croatie) et Jiri Dusik (REC) pour
l’atelier de Szentendre ; Justin Escaat et Panta Kasoma pour l’atelier de Kampala ;
Hans Friederich et Pam Khoi Nguyen pour l’atelier de Hanoi ; et Maria Luisa Pardo
pour l’atelier de Tegucigalpa.

L’Institute of Environmental Management and Assessment a pris la direction de
la préparation de la deuxième édition du Manuel. Barry Sadler et Karl Fuller ont
réalisé les propositions de mises à jour et de modifi cations avec l’aide d’Alison Fell,
de Richard Hook et de Gloria Miller. Mary McCabe et Barry Sadler ont édité la
deuxième édition du Manuel, avec l’assistance de Mariko Hara, PNUE, Genève.
Rahila Mughal et Désirée Leon du PNUE de Genève ont apporté leur soutien
administratif. L’Agence canadienne de développement international (ACDI) a
contribué fi nancièrement à la deuxième édition du Manuel. Des remerciements sont
adressés à toutes les personnes et organisations concernées.

Encore une fois, les avis et contributions du groupe international d’experts pour
revoir certaines parties du document lors de réunions à Christchurch (septembre
1998), Glascow (juin 1999) et Hongkong (juin 2000), ou par correspondance, ont
été déterminants pour mener à bien le projet. Des remerciements particuliers sont
adressés aux personnes suivantes : Hussein Abaza (PNUE, président du groupe
d’experts), Charlotte Bingham (USAID), Elizabeth do Nascimento Brito (Banque
interaméricaine de développement), Barry Dalal-Clayton (IIED), Peter Croal
(ACDI), Arne Dalfelt (Banque mondiale), Hans Gortworst (Geoplan, Pays-Bas),
Pavaiz Naim (IUCN, Pakistan), Maria do Rosario Partidario (Université Nouvelle,
Lisbonne), Abdoulaye Sene (Institut des Sciences de l’Environnement, Sénégal),
Robin Saunders (Consultant, Australie), John Raimondo (African Environmental
Solution Pty Ltd, Afrique du Sud), Bronwyn Ridgway (Maunsell McIntyre,
Australie) et Martin Ward (Conseiller environnemental, Nouvelle-Zélande).

A la fi n de chaque partie, des remerciements détaillés sont adressés aux nombreux
auteurs dont les textes ont servi de base à la compilation des différentes sections
du Manuel. En particulier, lors de la première rédaction du Manuel, il a été
fait largement usage du rapport de l’International Study of the Effectiveness of
Environmental Assessment réalisée par Barry Sadler et publiée par l’Agence
canadienne d’évaluation environnementale et l’International Association for Impact
Assessment et du document d’accompagnement sur l’ÉIE : Issues, Trends and
Practice réalisé pour le PNUE par Ron Bisset (alors de Scott Wilson, Ltd.), avec
les conseils et le soutien technique du Groupe de travail international du PNUE sur
l’ÉIE.

Merci à tous.

IV

Manuel de Formation ÉIE u Deuxième édition 2002