L’EXPERTISE DOUANIÈRE PARTAGÉE – FORMATION DOUANE

 

 

L’EXPERTISE
DO UANIÈRE
P A R T A G É E

FILIALE DU
GROUPE

F O R M A T I O N S
D O U A N I È R E S

TRANSMETTRE,
NORMALISER,
ENRICHIR
L’INFORMATION
DOUANIÈRE…

…Voilà les objectifs que ED Éditions doit partager
avec les opérateurs économiques pour répondre
à leurs attentes.

Les métiers de la douane évoluent et se professionnalisent, les connaissances

et les compétences doivent se renouveler. Dans un contexte international

sensible, la préparation de l’ensemble de la chaîne logistique nationale aux

évolutions du nouveau Code des douanes de l’Union (CDU) est primordiale

pour la sécurisation et la compétitivité des opérateurs. ED Éditions délivre aux

entreprises les éclairages théoriques et les bonnes pratiques qui sécurisent et

optimisent la gestion douanière des opérations internationales. Notre valeur

ajoutée consite à combiner une parfaite connaissance de la réglementation

douanière, avec l’expérience de praticiens passionnés qui constituent nos

équipes de formateurs.

Ce faisant, en optimisant les compétences, la formation professionnelle devient

un levier véritable pour fédérer les collaborateurs autour d’un projet d’entreprise.

QUI SOMMES-NOUS ?

Plus de 80 ans d’expertise.
Depuis la sortie de sa première Encyclopédie Douanière en
1936, ED Éditions étoffe ses prestations dans les métiers de la
douane. En 1989, ED Éditions ouvre son département forma-
tion. En phase avec les évolutions technologiques et les besoins
des entreprises, ED Éditions propose aujourd’hui une large
étendue de produits et services qui accompagnent les services
douaniers, juridiques, ADV, achats, au sein de vos entreprises.

En 2003, ED Éditions rejoint le groupe CONEX, éditeur d’outils
informatiques innovants de gestion douanière et d’échanges
de données informatisées (EDI) avec les administrations
européennes et internationales. Cette complémentarité de sa-
voir-faire permet à ED Éditions d’étendre son offre en proposant

des outils d’aide au suivi réglementaire et à la veille douanière.

La vocation de l’équipe ED Éditions est de décrypter la réglemen-
tation douanière, de rendre compréhensibles les règles, de vous
transmettre une méthodologie, de traduire en termes simples les
complexités. Ainsi, vous bénéficiez des dispositions essentielles
sur lesquelles faire reposer une stratégie internationale à l’import
ou à l’export des matières, produits et services.

ED collabore au quotidien
à votre performance douanière !

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NOS
FORMATIONS

L’intelligence de la matière douanière
plus que sa connaissance

Maîtriser la réglementation douanière, c’est garantir sa compétitivité à l’inter-

national, anticiper les obstacles et éviter les erreurs. Guidée par une approche

pragmatique des enjeux douaniers pour servir l’entreprise, ED Éditions pro-

pose des formations concrètes, fondées sur l’expérience terrain des formateurs

et enrichies d’échanges consacrés aux cas pratiques issus de votre propre

quotidien. Nous transmettons notre expertise, au travers d’un mix pédagogique

adapté au sujet, en prenant le temps de la personnalisation et de l’évaluation

des connaissances individuelles.

Concernant les questions douanières, savoir comprendre la réglementation,

c’est mettre en place des mécanismes de contrôle interne, prendre la bonne

décision pour anticiper les impacts stratégiques, financiers et juridiques. Nos

formateurs délivrent des informations qui vont bien au-delà de la simple trans-

mission du savoir. Les personnes formées chez nous sortiront avec l’intelligence

de la matière douanière, bien plus encore que sa simple connaissance.

Des formations pour tous les niveaux de public
Des formations déclinées en 3 niveaux

Découverte

Approfondie

Spécialisée

Les formations inter-entreprises sont dispensées en effectif réduit.

Elles favorisent l’interactivité et les échanges entre participants et expert,

pour permettre de confronter des approches et d’enrichir les points de vue

personnels. Ces formations sont programmées régulièrement pendant l’année

(planning des formations sur notre site www.ed-editions.fr).

Vous préférez le sur mesure ?
Nous organisons également des formations au sein même de votre entreprise :

plus de confidentialité entre services, plus d’échanges, plus de concret. Cette

formule permet de fédérer les équipes autour de projets douaniers qui ont une

résonnance transverse entre plusieurs services de l’entreprise.

Chacune de nos

formations

fait

l’objet d’une évaluation des

acquis. La validation de la formation donne lieu à une attestation

reconnaissant officiellement l’acquisition des compétences visées.

Toutes nos formations sont éligibles OPCA.

UNE RELATION DE
CONFIANCE ENTRE
VOUS & NOUS

L’adhésion à la FFP, Fédération de la
Formation Professionnelle, permet à
ED Éditions d’aborder en amont une
actualité de la formation en pleine mu-
tation avec la réforme en cours. Notre
adhésion nous permet d’intervenir
dans les travaux de commissions qui
se trouvent au cœur des attentes de
nos clients.

PROFESSIONNALISME
& QUALITÉ, UNE
RECONNAISSANCE
LÉGITIME

L’agrément OPQF (Office Professionnel
de Qualification des Organismes de
Formation) conforte le haut niveau de
qualité de notre approche et de notre
pratique pédagogique.

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CDU, OEA,
COMPÉTENCES
EN DOUANE…

Nos parcours de formation

Dans le cadre du CDU, le statut d’Opérateur Économique Agréé (OEA) permet de distinguer les opérateurs

communautaires les plus fiables. Tous les acteurs de la chaîne logistique sont concernés : importateurs,

exportateurs, logisticiens, transporteurs, entités portuaires et aéroportuaires, professionnels du dédouane-

ment… quelles que soient leur taille et leur activité.

Afin de valider les compétences requises en douane, ED Editions a mis en place quatre parcours de

formation. Ces itinéraires organisés, d’acquisition de connaissances de la réglementation douanière, sont

constitués d’un ensemble de modules et répondent à plusieurs conditions : le besoin spécifique de formation

et la professionnalisation de la fonction douane en entreprise.

Certificat de manager douane

Certificat de manager douane
SPÉCIALISATION EXPORT CONTROL

Certificat de manager douane
SPÉCIALISATION ACCISES

Certificat manager douane
SPÉCIALISATION TEXTILES

Les parcours douane ED Éditions sont certifiants au titre du CP FFP

(Certificat professionnel de la Fédération de la Formation professionnelle)

Les détails de ces itinéraires (modalités d’inscription, objectifs, programme, suivi,

validation, jury…) sont sur le site ED Editions.

Contactez-nous pour plus d’informations ou consultez le site www.ed-editions.fr

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FICHE
PÉDAGOGIQUE

3 niveaux de formation

Découverte

Approfondie

Spécialisée

Pour de « faux débutants » ayant

Pour des stagiaires maitrisant

Pour des participants connaissant

une expérience professionnelle

déjà le vocabulaire douanier

bien les techniques douanières

d’au moins 3 mois et dont

et dont l’objectif est d’approfondir

ainsi que le vocabulaire douanier,

l’objectif est d’acquérir

un des domaines de

qui ont besoin de maîtriser

des fondamentaux solides.

compétences générales de

un secteur spécifique.

la réglementation douanière.

Moyens pédagogiques mis en œuvre

• Utilisation d’un vidéoprojecteur, d’un tableau interactif et remise d’un support pédagogique à chaque

participant.

• La salle de formation est équipée d’ordinateurs pour les formations aux logiciels avec une connexion

Internet, permettant une approche en binôme ou en individuel sur écran.

• Outre la théorie, la plupart d’entre elles proposent des exercices pratiques. Les formations sur-mesure

dispensées à la demande d’une entreprise sont systématiquement adaptées à sa réalité spécifique

(cas pratiques, nomenclatures douanières, régimes douaniers…) si le donneur d’ordre transmet au

moins 15 jours avant le début de la formation, le corpus documentaire (déclarations en douane,

cahier des charges, etc.).

• Évaluation des connaissances acquises : Quiz (QCM, questions ouvertes)

Encadrement :
Les

formations sont encadrées

Modalités pratiques :
Lieu de formation : Les formations organisées en inter-

par un animateur spécialiste de la

entreprises se déroulent dans les locaux d’ED Éditions

réglementation douanière abordée.

à Neuilly-sur-Seine (Métro ligne 1 LES SABLONS) ; les

formations intra-entreprise peuvent se dérouler à conve-

nance dans nos locaux ou dans les locaux désignés par

Moyens de suivi et appré-
ciation des résultats :
Chaque participant émarge la feuille

le client.

de présence par demi-journée et

comprise dans le prix de la formation, se déroule dans un

remplit une fiche d’évaluation à la

restaurant à proximité du lieu de formation entre 12h00

Durée de la formation : 9h00-17h00. La pause déjeuner,

fin du stage.

et 13h00.

Règlement intérieur : Application du règlement intérieur

du lieu de la formation.

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Découverte

Approfondie

Spécialisée

SOMMAIRE
DES FORMATIONS

La douane au quotidien
La déclaration d’échanges de biens (DEB)

Les droits de douane
CUSTOMS : La douane en anglais
Le code des Douanes de l’Union – CDU
Les piliers de la déclaration en douane : classement, origine, valeur
Le classement tarifaire – La nomenclature douanière
Les règles de détermination de l’origine et leurs conséquences
La valeur en douane des marchandises
Incoterms® 2010 : présentation pratique
Transport maritime : Organiser et gérer les expéditions
Contrôle et contentieux douaniers
Gestion du risque douanier
La douane pour les cadres dirigeants
Gestion TVA des opérations douanières
TVA et échanges intracommunautaires et internationaux
Comment organiser votre service douane
Les règles d’origine préférentielle : approfondissement
Les régimes douaniers particuliers
Le Perfectionnement Actif – PA
La déclaration en douane avec DELTA
DELTApass C – Formation avancée Utilisateurs
DELTApass D – Formation avancée Utilisateurs
Certification OEA : atouts & méthodologie
OEA : aspects sûreté et sécurité

Les produits énergétiques
Contributions indirectes sur les alcools
EMCS – GAMMA
Aéronautique : douane et fiscalité
Le contrôle export ITAR/EAR
Le contrôle des exportations de matériels de guerre et matériels assimilés
Le contrôle des exportations des Biens à Double Usage – BDU
Droits antidumping et instruments de défense commerciale
Les produits textiles et chaussants
Classement – Produits électroniques (chapitres 84, 85 et 90)
La gestion des taxes énergétiques dans l’entreprise
TGAP (Taxe générale sur les activités polluantes)

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Découverte

LA DOUANE AU QUOTIDIEN

OBJECTIFS

> PROGRAMME

– Comprendre les mécanismes
et les différentes procédures
de dédouanement.

– Appréhender les thèmes

développés par la pratique
de la déclaration en douane.

Formations complémentaires :
– Les droits de douane,

Les piliers de la déclaration en douane,

– La déclaration en douane avec Delt@
Renseignez-vous !

> PUBLIC
– Débutants et faux-débutants

n’ayant pas eu de formation de base.

– Opérateurs douaniers d’entreprises

en PDD, déclarants en douane,
commis en douane, agents de transit,
employés services douane/
import-export/logistique…

Contexte : Notion d’opération douanière,
organisation et missions de l’administration
des douanes.

Dédouanement :
– Gestion administrative :
caution, procuration…
– Modalités pratiques :

procédures de dédouanement.

Définition des marchandises :
– Classement tarifaire
– Origine des marchandises

(origine préférentielle et justificatif)

– Valeur en douane.

Intérêt des régimes douaniers :
– Régimes douaniers définitifs
– Régimes douaniers particuliers.

Liquidation douanière :
notion, calcul des droits de douane…

ANIMÉE PAR
Christian MASSON
Ancien responsable national
de l’activité douane d’un
grand groupe de transit
européen, il possède une
longue pratique du métier
de la douane sur le terrain.
Titulaire de la capacité
de commissionnaire
de transport.

……………………………………….

Durée : 2 jours
………………………………..
Tarif : 970 € HT

……………………………………….

Référence : N1CM2

> PRÉREQUIS
Expérience professionnelle dans le secteur
de la douane de 3 mois minimum.

Évolutions : l’opérateur économique
agréé (OEA), le code des douanes
de l’Union, ICS

QUIZ
D’ÉVALUATION
DES ACQUIS

LA DÉCLARATION D’ÉCHANGES
DE BIENS (DEB)

OBJECTIFS

> PROGRAMME

– Maîtriser les aspects déclaratifs
liés à la circulation des biens
entre les différents États membres
de l’Union européenne :
. Établir correctement une

déclaration d’échange des biens.
. Assimiler les règles spécifiques

à certaines opérations :
travail à façon, opérations
triangulaires, etc.

Connaître les obligations
– Contexte historique
– Champs d’application, etc.
– Étude approfondie des données

à fournir

Opérations spécifiques :
– Régularisations commerciales, retours
– Opérations triangulaires
– Travail à façon
– Ventes ultérieures.

> PUBLIC
Services comptable/fiscal/financier,
responsables services douane/financier.

Mentions sur facture

Annulation et corrections.

> PRÉREQUIS : Aucun.

ANIMÉE PAR
Benoît DERVAUX
Spécialiste en douane
chez CONEX depuis 1991,
il dirige un département
spécialisé dans le domaine
de l’audit, du conseil et
de la prestation douanière.

……………………………………….

Durée : 1 jour
………………………………..
Tarif : 600 € HT

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Référence : N1BD1

QUIZ
D’ÉVALUATION
DES ACQUIS

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