HSE formation – Epma

 

 

L’HYGIENE, LA SECURITE ET L’ENVIRONNEMENT: Module 1

L’HYGIENE, LA SECURITE ET L’ENVIRONNEMENT :
L’HYGIENE, LA SECURITE ET L’ENVIRONNEMENT :

L’ESSENTIEL
L’ESSENTIEL

Module 1: L’HYGIENE, LA SANTE ET LA SECURITE AU
Module 1: L’HYGIENE, LA SANTE ET LA SECURITE AU
TRAVAIL
TRAVAIL

Animée par:
Sana ARHANIM
Ingénieur d’état et Consultante QHSE

L’HYGIENE, LA SECURITE ET L’ENVIRONNEMENT: Module 1

Tour de table
Tour de table

I. Prénom & Nom
II. Fonction
III. Connaissances de base (Hygiène et sécurité)

L’HYGIENE, LA SECURITE ET L’ENVIRONNEMENT: Module 1

Objectifs de la formation
Objectifs de la formation

→ Appréhender les principes et concepts de base de l’hygiène et de la santé-

sécurité au travail

travail

→ Connaître la réglementation nationale régissant la santé et sécurité au

→ Connaître les différents risques professionnels

→ Adopter les mesures d’hygiène indispensables ainsi que les bonnes

pratiques en matière de sécurité au travail

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L’HYGIENE, LA SECURITE ET L’ENVIRONNEMENT: Module 1

I

Contexte général

II

Le système national en matière d’hygiène et de sécurité au travail

III

Généralités sur l’hygiène et la sécurité au travail

IV

Les risques professionnels

V

La démarche de prévention des risques

VI

Les acteurs et les outils de la prévention

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L’HYGIENE, LA SECURITE ET L’ENVIRONNEMENT: Module 1

I- CONTEXTE GÉNÉRAL
I- CONTEXTE GÉNÉRAL

Pourquoi l’hygiène
et la Sécurité au
travail existent?

L’HYGIENE, LA SECURITE ET L’ENVIRONNEMENT: Module 1
I- Contexte général

DANS LE MONDE ENTIER

• Chaque jour, plus de 6 300 personnes perdent la vie des suites d’un

accident du travail ou d’une maladie professionnelle – soit plus de 2,3
millions de décès par an. (Selon l’ISO)

• 110 millions de salariés sont victimes d’atteintes multiples dont 180 mille
mortelles, avec une moyenne de 4 atteintes toutes les secondes et un
accident grave toutes les 3 minutes. (Statistiques annuelles de l’OIT).

Maladie professionnelle

Accidents de travail

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L’HYGIENE, LA SECURITE ET L’ENVIRONNEMENT: Module 1
I- Contexte général

DANS LE MONDE ENTIER

Le développement technologique de par le monde a engendré
différents risques dont il faut prendre conscience et qu’il faut
éviter.
Les divers lieux de travail: ateliers, usines, laboratoires, chantiers
constituent un environnement de travail propice aux risques
professionnels pour les salariés:
–
–
–
–
–

le travail à haute ou très basses températures,
le travail en hauteur,
les engins mobiles,
le risque de l’exposition aux produits chimiques,
le risque biologique, etc.

L’HYGIENE, LA SECURITE ET L’ENVIRONNEMENT: Module 1
I- Contexte général

DANS LE MONDE ENTIER

Répercussion sur:
la vie humaine ;
–
la santé ; et
–
l’économie (conséquences lourdes sur les systèmes
–
de soins de santé, la pertes d’emploi, …).

Prévenir les risques professionnels devient donc une
préoccupation et une obligation pour tout professionnel:
Prise en compte de l’HYGIENE ET DE LA SECURITE AU
TRAVAIL

L’HYGIENE, LA SECURITE ET L’ENVIRONNEMENT: Module 1
I- Contexte général

Au Maroc

L’accent est de plus en plus mis sur l’Hygiène et la sécurité au travail
(SST)

Le
est
Maroc
membre actif de
l’Organisation
Internationale
Travail

du

SITUATION ALARMANTE
Le risque d’accidents de
travail au Maroc demeure
le plus élevé dans la région
selon le Bureau
MENA,
international du travail.

Plusieurs
chantiers
industriels ont été lancés
par l’état dans le cadre
du plan RAWAJ, plan
Halieutis, PMV.

 Mise en place d’une politique nationale sur la santé et la sécurité de travail
 Mise en place d’une politique nationale sur la santé et la sécurité de travail

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L’HYGIENE, LA SECURITE ET L’ENVIRONNEMENT: Module 1
I- Contexte général

Au Maroc

Etat d’avancement du projet de la mise en place de la politique nationale sur la
Etat d’avancement du projet de la mise en place de la politique nationale sur la
santé et la sécurité de travail
santé et la sécurité de travail

Septembre 2017

Validation du profil national de la santé et de la
sécurité au travail par le Conseil de la médecine du
travail et de la prévention des risques professionnels

Document qui dresse un inventaire exhaustif de la
situation en matière de santé et sécurité au travail
dans le pays et fournit toutes les informations
nécessaires en la matière.

Base à l’élaboration de la politique et des
programmes nationaux sur la sécurité et la santé au
travail

L’HYGIENE, LA SECURITE ET L’ENVIRONNEMENT: Module 1

II- Le système national en matière
II- Le système national en matière
d’hygiène et de sécurité au travail
d’hygiène et de sécurité au travail

L’HYGIENE, LA SECURITE ET L’ENVIRONNEMENT: Module 1

II- Le système national en matière d’hygiène et de sécurité au travail
II- Le système national en matière d’hygiène et de sécurité au travail

Le système national en matière
d’hygiène et de sécurité au travail

Le cadre réglementaire
et normatif

Les Acteurs

Lois et
réglementations

Normes techniques
et normes de
management

Arsenal juridique riche en matière d’hygiène, de
santé et de sécurité au travail.

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L’HYGIENE, LA SECURITE ET L’ENVIRONNEMENT: Module 1

II- Le système national en matière d’hygiène et de sécurité au travail
II- Le système national en matière d’hygiène et de sécurité au travail

1- Le cadre réglementaire et normatif

Lois et réglementations

La constitution marocaine
Fixe à travers un ensemble de ses articles les principes constitutionnels fondamentaux dans le
domaine de la protection de la sécurité, de la santé et de la dignité du salarié au travail

Les loi fondamentales sur la santé et la sécurité au travail
17 lois dont la loi 65-99 relative au code de travail

Les textes réglementaire relatifs à la SST

→ Code de travail: Fixe les dispositions générales relatives à l’hygiène, la sécurité et la santé au

travail de l’article 281 à l’article 303

→ Les textes d’application du code de travail : Plusieurs décrets et arrêtés dont l’arrête N°93-
08 pris pour l’application des principes énoncés dans les articles 281 et 291 concernant
l’hygiène et la sécurité au travail.

→ Plusieurs autres textes réglementaires: Textes qui ont été publiés avant la publication du

code du travail et qui sont toujours en vigueur.

L’HYGIENE, LA SECURITE ET L’ENVIRONNEMENT: Module 1

II- Le système national en matière d’hygiène et de sécurité au travail
II- Le système national en matière d’hygiène et de sécurité au travail

1- Le cadre réglementaire et normatif

Normes techniques et normes de management

Les normes de management de l’IMANOR relatives à la SST

→ La norme NM 00.5.800 : Systèmes de management de santé et de sécurités au

→ La norme NM 00.5.801 : Systèmes de management de santé et de sécurité au

→ La norme NM 00.5.600 : Systèmes de management des aspects sociaux dans

travail : Guide.

travail : Exigences.

l’entreprise : Exigences.

→ La norme NM ISO 26000 : Lignes directrices relatives à la responsabilité sociétale.

Les normes techniques de l’IMANOR relatives à la SST

→ Normes de sécurité des appareils et machines
→ Normes de sécurité incendie
→ Normes des équipements de protection individuelle (EPI)
→ Autres

L’HYGIENE, LA SECURITE ET L’ENVIRONNEMENT: Module 1

II- Le système national en matière d’hygiène et de sécurité au travail
II- Le système national en matière d’hygiène et de sécurité au travail

2- Les Acteurs

Autorités gouvernementales compétentes

Le Ministère chargée du travail (Direction de la protection sociale des
travailleurs, direction de travail, inspection de travail, CNSS, CNOPS)

Le Ministère de la santé (La Direction de l’Epidémiologie et de Lutte contre
les Maladies via le service de la Santé des Travailleurs, la division de l’Hygiène
de Milieu, et l’institut National d’Hygiène)

Le Département de l’Energie et des Mines (La Direction du Contrôle et de la
Prévention des Risques, La Direction des Mines et des Hydrocarbures)

L’Autorité gouvernementale chargée de l’intérieur (Le bureau communal
d’hygiène, la direction générale de la protection civile)

L’Autorité gouvernementale chargée de l’Equipement (Direction des Affaires
Techniques et des Relations avec la Profession, Direction de la marine
marchande, Directions responsables de la gestion des établissements classés

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L’HYGIENE, LA SECURITE ET L’ENVIRONNEMENT: Module 1

II- Le système national en matière d’hygiène et de sécurité au travail
II- Le système national en matière d’hygiène et de sécurité au travail

2- Les Acteurs

Structures de prévention au niveau national

Le Conseil de la médecine du travail et de la prévention des risques professionnels
chargé de présenter des propositions et avis afin de promouvoir l’inspection de la
médecine du travail et des services médicaux du travail.

L’Institut National des Conditions de Vie au Travail (INCVT) chargé entre autre de:

– rechercher, étudier et développer les méthodes et les moyens visant à améliorer
la prévention des risques professionnels et;
– collecter, analyser et exploiter les statistiques d’accidents du travail et de
maladies professionnelles pour orienter les actions de prévention des risques
professionnels.

L’Agence Marocaine de Sûreté et de Sécurité Nucléaires et Radiologiques chargé
de la réglementation et du contrôle des activités mettant en jeu des sources de
rayonnements ionisants.

L’HYGIENE, LA SECURITE ET L’ENVIRONNEMENT: Module 1

II- Le système national en matière d’hygiène et de sécurité au travail
II- Le système national en matière d’hygiène et de sécurité au travail

Même avec l’importance de son cadre juridique et la multiplicité
le système national en matière
des acteurs en la matière,
d’hygiène et de sécurité au travail ne garantit pas une protection
suffisante et efficace des travailleurs: manque de cohésion et
dispersion des acteurs

Création d’une commission interministérielle

Proposition d’une politique
intégrée de la prévention
des risques

Création d’un cadre juridique
général (projet de loi sur la
santé et la sécurité au travail)

L’HYGIENE, LA SECURITE ET L’ENVIRONNEMENT: Module 1

III- GÉNÉRALITÉS SUR L’HYGIÈNE ET LA
III- GÉNÉRALITÉS SUR L’HYGIÈNE ET LA
SÉCURITÉ AU TRAVAIL
SÉCURITÉ AU TRAVAIL

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L’HYGIENE, LA SECURITE ET L’ENVIRONNEMENT: Module 1

III- Généralités sur l’hygiène et la sécurité au travail
III- Généralités sur l’hygiène et la sécurité au travail

L’hygiène au
travail : C’est
quoi?

L’HYGIENE, LA SECURITE ET L’ENVIRONNEMENT: Module 1

II- Généralité sur la Qualité et la Sécurité des aliments
II- Généralité sur la Qualité et la Sécurité des aliments

L’hygiène :
C’est quoi?

Le terme hygiène provient du grec hygieinon qui signifie « santé »

L’hygiène, selon LAROUSSE, est:
l’ensemble des principes, des
pratiques individuelles ou collectives visant à la conservation de la
santé, au fonctionnement normal de l’organisme.

L’HYGIÈNE DU TRAVAIL est la science et l’art de détecter, d’évaluer et de
L’HYGIÈNE DU TRAVAIL est la science et l’art de détecter, d’évaluer et de
maîtriser les nuisances et les facteurs de l’environnement professionnel qui
maîtriser les nuisances et les facteurs de l’environnement professionnel qui
peuvent altérer la santé et le bien-être des travailleurs et des membres de la
peuvent altérer la santé et le bien-être des travailleurs et des membres de la
communauté (définition du Bureau International du Travail (BIT)
communauté (définition du Bureau International du Travail (BIT)

L’HYGIENE, LA SECURITE ET L’ENVIRONNEMENT: Module 1

II- Généralité sur la Qualité et la Sécurité des aliments
II- Généralité sur la Qualité et la Sécurité des aliments

L’hygiène :
C’est quoi?

HYGIÈNE DU TRAVAIL se
HYGIÈNE DU TRAVAIL se
résume à :
résume à :

des risques pour la santé dans
le milieu de travail

– l’anticipation

– l’identification

– l’évaluation

– la maîtrise

Risque: Danger éventuel, plus ou moins prévisible, inhérent à une situation ou à
Risque: Danger éventuel, plus ou moins prévisible, inhérent à une situation ou à
une activité.
une activité.

‘’Probabilité qu’un effet spécifique se produise dans une période donnée ou dans
‘’Probabilité qu’un effet spécifique se produise dans une période donnée ou dans
des circonstances déterminées’’
des circonstances déterminées’’

Un risque se caractérise selon deux composantes :
– la probabilité d’occurrence d’un événement donné,
– la gravité des effets ou conséquences de l’événement pouvant se produire

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L’HYGIENE, LA SECURITE ET L’ENVIRONNEMENT: Module 1

II- Généralité sur la Qualité et la Sécurité des aliments
II- Généralité sur la Qualité et la Sécurité des aliments

L’HYGIENE, LA SECURITE ET L’ENVIRONNEMENT: Module 1

II- Généralité sur la Qualité et la Sécurité des aliments
II- Généralité sur la Qualité et la Sécurité des aliments

L’hygiène :
C’est quoi?

L’HYGIENE, LA SECURITE ET L’ENVIRONNEMENT: Module 1

III- Généralités sur l’hygiène et la sécurité au travail
III- Généralités sur l’hygiène et la sécurité au travail

La sécurité au
travail : C’est
quoi?

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