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GUide d’audit des ressources humaines

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  • Titre : rh_cahier_pratique_formation_continue.pdf
  • Submitted by : Anonymous
  • Description : Maitriser cette activité RH est donc une question essentielle, car citiue, pou toute entepise, et dans le socle d’activité de l’audit intene figue l’évaluation du cont ôle interne (terme ... formation professionnelle tout au long de la vie des fonctionnaires de l'Etat ...

Transcription

 

GUIDE
PRATIQUE
DU
CHAI

Version 1.0 – juillet 2015

Guide
d’audit des
ressources
humaines

Cahier pratique

Processus
« Formation
continue »

0

Version 1.0 – juillet 2015

Précaution concernant l’utilisation du présent document

Le présent guide a été élaboré par un groupe de travail interministériel, sous l’égide du Comité d’harmonisation de l’audit interne (CHAI). Il est
le fruit de plusieurs mois de travaux collectifs, de partage d’expériences et de mise en commun des meilleures pratiques ayant cours dans les
corps de contrôle ou les missions ministérielles d’audit interne. Son objet est au premier chef de faciliter l’harmonisation de la méthodologie
de travail des auditeurs internes et il se rapporte à ce titre à la partie « dispositions recommandées » du cadre de référence de l’audit interne
de l’Etat.

Ce document est une première version, actuellement en cours d’expérimentation par les praticiens de l’audit interne en fonction dans les
différents ministères.

L’attention du lecteur est appelée sur le fait que, même une fois devenu définitif, le présent guide ne pourra en aucun cas être considéré
comme le seul référentiel à la lumière duquel les auditeurs auront à former leur opinion globale et porter leur jugement professionnel dans le
domaine considéré.

Ce document a été produit par un groupe de travail animé par Béatrice CAUSSE (CGEFi) et Patrick de ARAUJO
(DGCCRF) composé de :

 Philippe BODINO (IGA),
 Michel CALMON (IGAS),
 Luc CHARRIÉ (CHAI),
 Marc DUVAUCHELLE (CGAAER),
 Hélène MARSAULT (IGSJ),
 Françoise MONTI (IGAENR),
 Dominique PARDOUX (DGAFP),
 Leslie PARIS (Culture),
 Hervé PEREZ (CHAI),
 Georges REGNAUD(CGEDD),
 Eric TSCHITSCHMANN (CGEDD).

Introduction

Sommaire
1.
1.1. Qu’est-ce que la fonction RH et pourquoi l’auditer
1.2.
2.
2.1.
2.1.1. Les textes de base

Contexte et finalité du cahier
La phase de prise de préparation
L’environnement règlementaire de la formation continue dans l’administration publique

2.1.2. Les chantiers en cours dans le cadre de la modernisation de l’action publique

2.1.3. Les principaux outils de la formation professionnelle

Fiche Pratique : Le congé de formation professionnelle (CFP) des fonctionnaires de l’Etat

Fiche Pratique : Le droit individuel de formation (DIF) des fonctionnaires de l’Etat

Fiche Pratique : Les périodes de professionnalisation des fonctionnaires de l’Etat

Fiche Pratique : La validation des acquis de l’expérience professionnelle (VAE)

L’organisation de la formation continue dans la structure auditée

2.2.
2.2.1. les acteurs à identifier et à positionner dans l’organisation

2.2.2. Les outils à utiliser : documentation et questionnaires de prise de connaissance

2.3. Les enjeux de la formation continue
2.3.1. Les enjeux quantitatifs

2.3.2. Les enjeux qualitatifs

Documentation utile pour la prise de connaissance

Questionnaire de prise de connaissance (QPC) : Secrétaire général/DRH

Questionnaire de prise de connaissance (QPC) : Responsable de formation

La détermination des risques relatifs à la formation continue dans la structure auditée

3.
3.1. L’élaboration de la matrice des risques pendant la phase de préparation
3.2. Le renseignement de la matrice des risques pendant la phase terrain

N° page

10

10

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13

15

15

23

25

29

33

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36

36

39

41

42

47

51

55

3.2.1. L’identification des mesures de maîtrise attendues

3.2.2. Le test des mesures de maîtrise

3.2.3. La mention des FRAP et des recommandations

La phase d’évaluation de la formation : les travaux terrain

4.
4.1. Les questionnaires de contrôle interne

4.2. Les tests d’existence et d’efficacité des mesures de maîtrise des risques

Questionnaires

Questionnaire de contrôle interne (QCI) : Recensement et analyse des besoins

Questionnaire de contrôle interne (QCI) : Définition des priorités [qci_Elaboration _DOMT]

Questionnaire de contrôle interne (QCI) : Définition des priorités [qci_Définition des priorités_PNF]

Questionnaire de contrôle interne (QCI) : Elaboration du plan de formation

Questionnaire de contrôle interne (QCI) : Conception du plan de formation

Questionnaire de contrôle interne (QCI) : Mise en œuvre du plan de formation [qci_Mise _oeuvre_PNF_centrale]

Questionnaire de contrôle interne (QCI) : Mise en œuvre du plan de formation [qci_Mise _oeuvre_PNF_Directeur de service déconcentré]

Questionnaire de contrôle interne (QCI) : Mise en œuvre du plan de formation [qci_Mise _oeuvre_PNF_Service déconcentré]

Questionnaire de contrôle interne (QCI) : Mise en œuvre du plan de formation [qci_Mise _oeuvre_Centre_formation_Ecole]

Fiche Pratique : L’évaluation de la formation professionnelle

Questionnaire de contrôle interne (QCI) : L’évaluation de la formation professionnelle [qci_Evaluation _Actions_formation]

Questionnaire de contrôle interne (QCI) : L’évaluation de la formation professionnelle – qci_Evaluation _PNF

Questionnaire de contrôle interne (QCI) : L’évaluation de la formation professionnelle – qci_Evaluation _DOMT

Tests et papiers de travail / Fiches pratiques associées

Test : De bout en bout

Fiche Pratique : Critères de qualité et pertinence de l’évaluation d’un cahier des charges de formation

Test : alignement stratégique des actions de formation

Test : Evaluation de la qualité des documents de programmation (DOMT et PNF)

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