MATÉRIEL DE
FORMATION
EN GESTION,
COMMERCIALISATION
ET FINANCES
AGRICOLES
DE LA FAO
10
Formation en gestion
d’entreprises associatives rurales
en agroalimentaire
Version adaptée pour l’Afrique francophone
Module 2
Principes et organisation des
entreprises associatives
Formation en gestion
d’entreprises associatives rurales
en agroalimentaire
Version adaptée pour l’Afrique francophone
MATÉRIEL DE
FORMATION
EN GESTION,
COMMERCIALISATION
ET FINANCES
AGRICOLES
DE LA FAO
10
Module 2 – Principes et
organisation des entreprises
associatives
Éditeurs
Florence Tartanac
Pilar Santacoloma
Alexandra Röttger
Division des infrastructures rurales et des agro-industries
de la FAO
ORGANISATION DES NATIONS UNIES POUR L’ALIMENTATION ET L’AGRICULTURE
Rome, 2010
Les appellations employées dans ce produit d’information et la présentation des données
qui y figurent n’impliquent de la part de l’Organisation des Nations Unies pour
l’alimentation et l’agriculture (FAO) aucune prise de position quant au statut juridique
ou au stade de développement des pays, territoires, villes ou zones ou de leurs autorités,
ni quant au tracé de leurs frontières ou limites. La mention de sociétés déterminées
ou de produits de fabricants, qu’ils soient ou non brevetés, n’entraîne, de la part de
la FAO, aucune approbation ou recommandation desdits produits de préférence
à d’autres de nature analogue qui ne sont pas cités.
Les opinions exprimées dans ce produit d’information sont celles du/des auteur(s)
et ne reflètent pas nécessairement celles de la FAO.
Tous droits réservés. Les informations contenues dans ce produit d’information peuvent
être reproduites ou diffusées à des fins éducatives et non commerciales sans autorisation
préalable du détenteur des droits d’auteur à condition que la source des informations
soit clairement indiquée. Ces informations ne peuvent toutefois pas être reproduites
pour la revente ou d’autres fins commerciales sans l’autorisation écrite du détenteur des
droits d’auteur. Les demandes d’autorisation devront être adressées au:
Chef de la Sous-division des politiques et de l’appui en matière
de publications électroniques
Division de la communication, FAO
Viale delle Terme di Caracalla, 00153 Rome, Italie
ou, par courrier électronique, à:
copyright@fao.org
© FAO 2010
Table des matières
Acronymes et abréviations
Remerciements
Introduction
Lignes directrices générales
Organisation et formes juridiques d’une entreprise
associative
Mise en contexte
Étude de cas: Analyse de la situation de diverses
entreprises associatives en Afrique de l’Ouest
Analyse de l’étude de cas
Concepts d’entreprise associative
Formes juridiques traditionnelles des entreprises
associatives en Afrique de l’Ouest
Normes et réglementation
Contraintes pesant sur l’organisation des petites
et moyennes entreprises agro-industrielles en Afrique
de l’Ouest
Conclusions sur l’étude de cas
Exercice de groupe
Résumé
Évaluation de l’unité
Relations entre les entreprises associatives et autres
acteurs de la filière
Mise en contexte
Étude de cas: La Fédération nationale des acteurs de la
filière lait du Sénégal
Analyse de l’étude de cas
La mise en relation des différents acteurs d’une filière
agroalimentaire
Différentes formes possibles de partenariats
Mise en place des partenariats
Conclusions sur l’étude de cas
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iv
Exercice de groupe
Résumé
Évaluation de l’unité
Glossaire
Bibliographie
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47
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51
55
v
Acronymes et abréviations
Agence canadienne de développement international
Alliance coopérative internationale
Association interprofessionnelle du coton (Bénin)
Autorisation de mise sur le marché
Conseil interprofessionnel du cacao et du café (Cameroun)
Comité interprofessionnel du riz (Sénégal)
Fédération des acteurs de la filière avicole (Sénégal)
FENAFILS
Fédération nationale des acteurs de la filière lait du Sénégal
Groupement d’agriculteurs
Groupement d’intérêt économique
Groupement villageois
ICCO
Interchurch organisation for development cooperation
OHADA
Organisation pour l’harmonisation en Afrique du droit des
affaires
Organisation non gouvernementale
Projet d’appui aux filières (Burkina Faso)
Projet d’appui aux opérateurs de l’agroalimentaire (Coopération
canadienne)
Partenariat public-privé
Société anonyme
Société à responsabilité limitée
Netherlands development organisation
Union fruitière et maraîchère du Burkina Faso
Union nationale des producteurs de coton (Burkina Faso)
Agence des États-Unis pour le développement international
ACDI
ACI
AIC
AMM
CICC
Ciriz
FAFA
GA
GIE
GV
ONG
PAF
PAOA
PPP
SA
SARL
SNV
UFMB
UNPCB
USAID
vi
Remerciements
Ce manuel est une version mise à jour et modifiée de la publication en anglais de
la FAO intitulée Course on agribusiness management for producers’ associations,
elle-même adaptée de la version originale en espagnol, intitulée Curso de gestión
de agronegocios en empresas asociativas rurales en América latina y el Caribe. Cet
ouvrage de formation a été élaboré par la Division des infrastructures rurales et
des agro-industries et fait partie de la série d’ouvrages pédagogiques de formation
en gestion, commercialisation et finance en agriculture (CD-ROM n° 5, FAO
2005 pour la version en espagnol et CD-ROM n° 8, FAO 2009 pour la version en
anglais).
La version en espagnol a été élaborée par Margarita Baquero et Marvin Blanco,
consultants de la FAO et éditée par Hernando Riveros (PRODAR-IICA), Pilar
Santacoloma et Florence Tartanac (AGS).
La version en anglais a ensuite intégré des apports de Daman Prakash, consultant
FAO pour les études de cas sur l’Asie et d’Alexandra Röttger pour le module
supplémentaire Principes généraux de gestion d’entreprises pour les agro-industries
artisanales, adapté à partir du Document de travail n° 7 du service AGSF de la FAO
(FAO, 2005).
Pour cette version en français, nous tenons à remercier Emilie Pommier, consultante
de la FAO, pour son travail d’édition et d’adaptation des études de cas à l’Afrique
de l’Ouest ainsi que Nathalie La Noë et Emmanuelle Le Courtois pour la relecture,
et Sophia Gazza pour l’édition finale.
La photographie de couverture est de Nathalie La Noë.
Un remerciement tout particulier s’adresse à Catherine Martin, consultante de la
FAO, pour la traduction du manuel en français, sans oublier Lynette Chalk pour la
mise en page et la publication assistée par ordinateur.
1
M
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U
L
E
2
Introduction
Ce module, intitulé Principes et organisation des entreprises associatives, constitue
le deuxième module du cours de formation en gestion d’entreprises associatives
rurales en agroalimentaire. Son but général est de présenter aux dirigeants
d’entreprises associatives les différentes options de formalisation juridique. Le
module leur permettra également de développer des stratégies et mécanismes
pouvant améliorer les relations entre les acteurs de la filière agroalimentaire.
Voici les objectifs qui ont été fixés:
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Connaître les caractéristiques de base d’une organisation à but commercial
et les aspects juridiques, sociaux, fiscaux, environnementaux et sanitaires
qui doivent être considérés pour formaliser avec succès l’activité de ce type
d’organisation.
Evaluer l’importance des partenariats pour améliorer la compétitivité, tout en
identifiant un certain nombre de mécanismes aidant à adapter leur application
aux caractéristiques des entreprises associatives rurales.
À cette fin, le contenu conceptuel de ce module a été organisé en deux unités:
Organisation et formes juridiques d’une entreprise associative
L’Unité 1 –
décrit les principales caractéristiques d’une entreprise associative, ses formes
juridiques les plus courantes et les avantages qu’apporte l’enregistrement de
ses activités commerciales.
L’Unité 2 –
Relations entre les entreprises associatives et autres acteurs de la
filière souligne l’importance des partenariats, en tant que stratégie qui doit
venir compléter le développement institutionnel des entreprises associatives.
L’unité présente les différents aspects à prendre en compte pour mener à
bien une coopération et propose une méthodologie pour la mise en œuvre
d’alliances.
En termes de méthodologie, ces unités ont été organisées de manière à donner
aux lecteurs la possibilité de découvrir leur contenu et les compétences qu’elles
permettent d’acquérir. Ces unités aideront également les personnes formées à
identifier d’abord leurs connaissances antérieures et leur permettront de combiner
ces connaissances avec le contenu des cours proposés pour une utilisation
optimale. L’objectif est de renforcer les compétences grâce à l’acquisition de
nouvelles connaissances, selon un mode proactif et participatif.
En termes d’évaluation, nous partons du principe qu’elle prend toute sa valeur
lorsqu’elle est utilisée pour améliorer le processus d’enseignement/apprentissage.