Cours d’expertise immobilière
Pour le compte
de l’ONIGT / CRC
Casablanca, le 10 & 11 mai 2014
1
Cours d’expertise immobilière
préparé et présenté par :
Nabil Bounajma, MRICS
Ingénieur Géomètre Topographe Assermenté
Expert en Immobilier, diplômé de l’ICH de Paris
www.terramodus.ma
2
Cours d’expertise immobilière
1. Rappel de quelques notions de base ;
2. Pratique de l’expertise immobilière ;
3. État des lieux de l’expertise immobilière au Maroc ;
4. Charte de l’expertise immobilière en France ;
5. Normes internationales d’évaluation (Red Book de la RICS) ;
6. Méthodes d’évaluation :
Par postes de comparaison ;
Par sol et constructions ;
Par capitalisation du revenu ;
Par méthodes professionnelles : Bilan promoteur, DCF, Millième…
7. Présentation d’un rapport type d’expertise immobilière ;
8. Etude des cas pratiques : terrain, résidentiel, industriel, agricole…
9. Discussion.
3
Cours d’expertise immobilière
1. Rappel de quelques notions de base :
2. Pratique de l’expertise immobilière ;
3. État des lieux de l’expertise immobilière au Maroc ;
4. Charte de l’expertise immobilière en France ;
5. Normes internationales d’évaluation (Red Book de la RICS) ;
6. Méthodes d’évaluation :
Par postes de comparaison ;
Par sol et constructions ;
Par capitalisation du revenu ;
Par méthodes professionnelles : Bilan promoteur, DCF, Millième…
7. Présentation d’un rapport type d’expertise immobilière ;
8. Etude des cas pratiques : terrain, résidentiel, industriel, agricole…
9. Discussion.
4
Cours d’expertise immobilière
1. Notions de base : l’expert
une formation
(technique, juridique,
économique…)
une expérience
(de 5 à 10 ans…)
Un cadre
(45-00, 30-93,
Chartes, RICS…)
5
Cours d’expertise immobilière
1. Notions de base : les préalables
Fiscal
CGI, Taxes
des
collectivités
locales,
droits…
Technique
Études, APS,
APD, DCE,
Travaux…
Juridique
DOC, Contrats
de vente,
Baux, VEFA,
Copropriété…
L’expert en Immobilier
Finance
Indicateurs,
levé de fond,
taux de
crédits,
placement…
Économie
Économie
générale,
marchés
immobilier et
foncier…
Foncier
IF, Statuts,
Régimes,
…
Urbanisme
SDAU, PA,
PD, Gestion
urbaine, 12-90,
25-90…
6
Cours d’expertise immobilière
1. Notions de base : les préalables
Évaluation
Immobilière
Clients Privés :
Actifs immobiliers :
•
•
•
•
Les immeubles d’exploitation
siège social
locaux d’activités…
Les immeubles de rapport
immeubles d’habitation
immeubles de bureaux
immeubles de commerces
immeubles d’activités…
Les immeubles d’hébergement
Hôtel, résidence hôtelière
Clinique, maison de retraite…
Les immeubles à destination
Actifs
relativement spécialisée
château
Parking…
Foncier :
Autres :
Terrains à bâtir
(viabilisés ou non)
Terres agricoles
Forêts
Domaines agricoles
Golfs
Droits réels
Fonds de commerce…
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
Actualisation
d’une
expertise
Expertise
quinquennale
ou autre…
Avis sur
dossier et
révision
Contrôle de
cohérence et
de méthodes
Audit
immobilier
Les Études
diverses
-Propriétaires
-Fonds d’investissement
-Banques
-Assurances
-Promoteurs, lotisseurs
-Héritiers…
Institutionnels :
-Justice
-Domaines
-Equipement
-CDG
-OCP…
7
Cours d’expertise immobilière
1. Notions de base: la valeur
S’agissant de biens matériels, qu’il nous soit permis d’aborder la notion de
valeur de façon prosaïque, en décrivant le comportement du propriétaire
d’un objet :
Le propriétaire d’un objet « sans valeur » :
• le jette ou le détruit si c’est un meuble ;
• le délaisse ou l’abandonne si c’est un immeuble, sauf éventuellement s’il lui
attribue une valeur sentimentale.
Dans les deux cas, l’objet est considéré comme inutile et/ou disponible en
quantité illimitée.
Par contre, le propriétaire d’un objet « de valeur » le conserve :
• soit en vue de l’utiliser (usus) ou d’en recueillir les produits (fructus)
• soit en vue de l’échanger (abusus).
C’est cette valeur d’échange qui nous intéresse …
Extrait du livre:
Expertise immobilière, guide pratique
8