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Attestation hebergement enfant mineur massy PDF
ÉTRANGER MALADE / ACCOMPAGNANT D’ENFANT MINEUR
1 photographie d'identité récente aux normes de l’enfant mineur malade (format 3,5X4,5cm, de face, tête nue, de moins de 3 mois et ressemblantes) ; Justificatifs de prise en charge du mineur (entretien et éducation) : résidence habituelle et commune avec le.Voir le fichier en ligne
Demande de changement de nom faite au profit d’un mineur
Demande de changement de nom faite au profit d’un mineur aux fins de mise en concordance du nom retenu à l’état civil français avec le nom inscrit à l’état civil étranger. (Article 61-3-1 du code civil) Vous souhaitez que votre enfant mineur porte le même nom à l’état civil français.Voir le fichier en ligne
Attestation d hébergement modele pdf
Attestation d hébergement modele pdf HomePapiers - Civil Rights Family Society - Health Work Referring to Transit Children Silversranessyrsfamily - Social Family Citizenship - Health Work LoginAlfossalse Themed MoneyGergerlangerReosirnews Legal and Administrative Information Director (Deila) - Premier ministre Access to Document Modeled on.Voir le fichier en ligne
ATTESTATION POUR LES MINEUR
1ère DEMANDE OU RENOUVELLEMENT DE LICENCE SPORTIVE POUR LES MINEUR.ES SAISON 2021-2022 OU ANNÉE 2022 Madame, Monsieur, LeDécret n° 2021-564du 7 mai 2021 modifie et complète les articles L. 231-2 et L. 231-3 du Code du sport relatifs.Voir le fichier en ligne
COVID-19 : Dispositif de testing au sein des
lisi le et vala le de votre pièe d’identité ainsi que de elle de votre enfant mineur), contacter le responsable du traitement ou son délégué à la protection des données (dpo@men.lu). COVID-19 : Dispositif de testing au sein des établissements scolaires Attestation de consentement pour l’année s olaire 2021/22.Voir le fichier en ligne
Hébergement (SRJ) Accueil (SAS'J) Accompagnement
Mineur en situation de handicap (reconnu ou non par le niveau fédéral) form. Hébergement (SRJ) Accueil (SAS'J) Accompagnement (SAI/SAP) L'usager se présente au sein du SRJ ou SAS’J1 pour une admission (Si un dossier est ouvert au sein d'un SAJ/SPJ, le SRJ doit s'assurer que le délégué a pris contact avec le BR AVIQ et dans.Voir le fichier en ligne
ATTESTATION POUR LES MINEUR - ski.club.risclois.free.fr
Si vous et votre enfant avez répondu « NON » à toutesles rubriques du questionnaire de santé: - Vous dev ez obl i gatoi r e me nt r e nse i gne r, si gne r et r e mett r e au cl ub l a se ul e atte stat i on ci -de ssous. ... CM-Mineur.es-Attestation FSGT 2021/22.docx.Voir le fichier en ligne
CARTE NATIONALE D’IDENTITÉ
Vous êtes majeur :vous devez être obligatoirement présent lors du dépôt du dossier et du retrait de votre carte d’identité. La demande concerne votre enfant mineur :il doit obligatoirement être présent lors du dépôt de son dossier, accompagné d’une personne exerçant l’autorité parentale.Voir le fichier en ligne
DEMANDE DE CHANGEMENT DE PRÉNOM ENFANT DE
compte de l’enfant. Je déclare/ nous déclarons n’avoir jamais formulé de demande de changement de prénom(s) au nom et pour le compte de cet enfant. Si tel n’est pas le cas, j’indique/nous indiquons avoir déjà formulé la ou les demandes de changement de prénom(s) au nom et pour le compte de cet enfant, et mentionnées ci-dessous :.Voir le fichier en ligne
QUESTIONNAIRE DE SANTÉ POUR LE LICENCIÉ MINEUR
POUR LE LICENCIÉ MINEUR * Questionnaire applicable dans le cadre d’une création ou d’un renouvellement de licence uniquement lorsque le licencié est mineur. Dans le cadre de la demande de ma licence auprès de la FFHandball *, je soussigné atteste avoir rempli le Questionnaire de santé ci-après.Voir le fichier en ligne
PASSEPORT BIOMETRIQUE
Vous êtes majeur :vous devez être obligatoirement présent lors du dépôt du dossier et du retrait de votre passeport. La demande concerne votre enfant mineur :il doit obligatoirement être présent lors du dépôt de son dossier, accompagné d’une personne exerçant l’autorité parentale.Voir le fichier en ligne
Comment ouvrir un Fichier PDF en ligne ?
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