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Attestation d’hebergement occasionnel PDF
ANALYS ’IMPAT RÈ GLEMENTAIRE Projet de loi
l’attestation de classification des établissements d’hébergement touristique prévue à la LREHT. 1.1 Définitions principales La LREHT détermine que toute personne qui exploite un établissement d’hébergement touristique doit détenir une attestation de classification de cet établissement.Voir le fichier en ligne
formulaire unique d’inscription 2020-2021
Attestation assurance scolaire Attestation assurance maladie Mutuelle ou CMU-C Bordereau Trésor Public à 0,00 € Vaccinations de l’enfant (2 pages) RIB Justificatif de domicile de moins de 3 mois Attestation CAF + Autorisation compte partenaire CAF Dernier avis d’impôsition si non-allocataire Attestation assurance scolaire Mutuelle ou CMU-C.Voir le fichier en ligne
LE DÉCRET FLAMAND RELATIF À L’HÉBERGEMENT
LE DÉCRET FLAMAND RELATIF À L’HÉBERGEMENT TOURISTIQUE s’applique à… 9 tous les hébergements touristiques proposés sur le marché touristique en Région Flamande* 9 par l’exploitant ou par le biais d’un intermédiaire, 9 où il est possible de séjourner, moyennant paiement 9 ce décret s’applique aussi bien en cas d’usage professionnel.Voir le fichier en ligne
DOSSIER DE PRÉ-INSCRIPTION
> attestation d’hébergement, > photocopie de la pièce d’identité de l’hébergeant, > quittance de loyer ou EDF/GDF de l’hébergeant (de moins de 3 mois), > deux justificatifs de domicile de la personne hébergée à son nom chez l’hébergeant de moins de 3 mois, (attestation CAF, attestation Sécurité sociale, bulletin de paie, …).Voir le fichier en ligne
FICHE DE SUIVI - ac-aix-marseille.fr
Attestation de prise en charge si le transport est organisé par une collectivité territoriale ou un centre d’accueil (imprimé A) Attestation d’accord parental signée de l’enseignant pour lieu de rassemblement différent de l’école (imprimé C). Liste des passagers (Imprimé B) Annexe 4: ce document doit être conservé à l’école.Voir le fichier en ligne
SORTIE SCOLAIRE AVEC NUITEE(S) 1er DEGRE
adultes, hors strapontins signalé sur l’attestation d’aménagement configuration « transport » (ex : carte violette) S’agit-il d’un transport ☐: REGULIER ☐OCCASIONNEL LES DEUX * après avoir pris connaissance du schéma de conduite fourni par le(s) transporteur(s).Voir le fichier en ligne
Pièces à joindre au dossier - ac-aix-marseille.fr
assises adultes, hors strapontins signalé sur l’attestation d’aménagement configuration « transport » (ex : carte violette) S’agit-il d’un transport : ☐ Régulier ☐ Occasionnel ☐ Les deux * après avoir pris connaissance du schéma de conduite fourni par le(s) transporteur(s).Voir le fichier en ligne
Enfance - Ville de Martigues
de jugement attestation sur l’honneur de rési-dence. - Justificatif de domicile de moins de 3 mois. Ex : taxe d’habitation de l’année précédente, facture téléphonie ou fournisseur Internet (sauf facture téléphone portable), facture EDF GAZ, assurance habitation, attestation CAF (alloca-tion logement uniquement).Voir le fichier en ligne
TTOOUUTT DDOOSSSSIIEERR
attestation assurance scolaire attestation assurance scolaire justificatif de domicile de moins de 3 mois attestation assurance maladie mutuelle ou cmu-c attestation assurance scolaire mutuelle ou cmu-c ordereau trÉsor pu li a 0,00€ attestation carte vitale ordereau trÉsor pu li a 0,00€ vaccinations (si nouveaux vaccins) mutuelle ou cmu-c.Voir le fichier en ligne
sPAIEctacle et les éditions - GHS
Attestation Assedic permanent CDI / CDD Impression des chèques / Lettre chèque… sPAIEctacle et les éditions DUCS URSSAF DUCS CRCS Annecy Décompte des cotisations AUDIENS DADS-U Récapitulatif de cotisations par caisse Livre de paie Livre des entrées et sorties du personnel Ecritures comptables.Voir le fichier en ligne
LISTE DES DOCUMENTS A FOURNIR POUR LA
d’accueil en OCCASIONNEL 1 attestation de l’employeur pour chacun des parents (datant de moins d’un mois) 1 attestation de formation pour les étudiants (datant de moins d’un mois) 1 attestation du Pôle Emploi (datant de moins d’un mois) Faire établir par votre médecin : ① Une ordonnance de paracétamol.Voir le fichier en ligne
Comment ouvrir un Fichier PDF en ligne ?
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