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Attestation de non service militaire PDF
ATTESTATION SUR L’HONNEUR
NOM-PRENOM Adresse ATTESTATION SUR L’HONNEUR Je soussigné(e) NOM PRENOM, né(e)° le ………………………. à …………………….. , certifie être en.Voir le fichier en ligne
Application for Records of Service Demande d'attestation
Le militaire recevra l'insigne de service bronze (CD), argent (CD1) ou or (CD2 et plus), dépendamment de la CD que le militaire possède au moment de la libération. Section B. Information générale de service : tous les champs doivent être complétés Vous référer à l'APM 245 chapitre 15 annexe G pour les directives.Voir le fichier en ligne
Attestation de l’employeur - Unia
Attestation de l’employeur Date de réception Nom et prénom N° AVS NPA, localité, rue, numéro Date de naissance Etat civil ... en raison de du au non 13 Motif de la résiliation ... Service militaire, service civil ou de pro-tection civile.Voir le fichier en ligne
DEMANDE D'ETAT SIGNALETIQUE ET DES SERVICES
ARMEE DE TERRE ET DE L'AIR * Fonctionnaires ayant effectué leur service en Métropole Bureau Central d'Archives Administratives et Militaires * Sous-officier non honoraire ou militaire de rang (armée de l'air) Caserne Bernadotte 64023 - PAU CEDEX Tél. 05.59.40.46.92 * Fonctionnaires ayant effectué leur service en N.Calédonie Caserne GALLY.Voir le fichier en ligne
Le guide des démarches en ligne pour La médaille d’honneur
• Choisissez le format d’attestation qui vous convient : .ods, .xls, .xlsx, ou .pdf (au format.pdf, le tableau de calcul ne fonctionne pas), et enregistrez-le. • Remplissez l’attestation : Une aide au remplissage figure en page 2 de chaque attestation. • Imprimez l’attestation - Ce document est ensuite à dater et à signer.Voir le fichier en ligne
ANNEXE I à la note n°0050133/ARM/DCSSA/ESSD/EMS du 29
Ce questionnaire de santé permet au médecin militaire de connaître votre état de santé : il est donc impo tant dy déclae l’ensemle de vos problèmes de santé actuels et passés. Il est le préalable d Zun examen médical complet qui sera effectué pa le médecin lo s de vot e visite dexpe tise médicale initiale.Voir le fichier en ligne
Pièces à joindre Salarié - Gestionnaire de régimes de
Joindre la copie de l’attestation de la prise en compte ou non du service militaire établie par la CARMF, CARCDSF, CAVP justificatif 14 Sans ce document pas de prise en compte par l’Ircantec de votre service militaire Droits liés aux enfants • Vos enfants justificatif 15.Voir le fichier en ligne
SANTÉ MODÈLE DE DEMANDE Régime collectif DE DISPENSE
• contrat d’assurance de groupe « Madelin » issu de la loi n° 94-126 du 11 février 1994 ; • régime spécial de sécurité sociale des gens de mer (ENIM) ; • caisse de prévoyance et de retraite des personnels de la SNCF (CPRPSNCF). Salarié(e) présent(e) dans l’entreprise lors de la mise en place (uniquement si mise en place du.Voir le fichier en ligne
Attestation de l’employeur
12 Lors de la résiliation ou pendant le délai de congé, la personne assurée était-elle enceinte ou a-t-elle été empê-chée de travailler en raison de maladie, accident, congé de maternité ou de prise en charge, service militaire, ser-vice civil ou de protection civile? oui, en raison de du au non 13 Motif de la résiliation _____.Voir le fichier en ligne
503-F-1
503-F-2 4. Documents médicaux 01/01/2017 < Ajoutez tous les documents médicaux disponibles qui confirment le diagnostic. < Les clichés médicaux qui ont été réalisés digitalement doivent être transmis sur CD-ROM (format DICOM). < Pour les demandes de révision, joignez uniquement les documents médicaux prouvant l’aggravation. Affections les plus fréquentes Documents à joindre.Voir le fichier en ligne
NOTICE EXPLICATIVE POUR UNE - sorbonne-universite.fr
Page 2 sur 11 SITUATION MILITAIRE (POUR LES ÉTUDIANTS DE NATIONALITÉ FRANÇAISE UNIQUEMENT) La loi du 28 octobre 1997 portant réforme du service national a prévu que les étudiant(e)s âgé(e)s de moins de 25 ans qui s’inscrivent à un.Voir le fichier en ligne
Comment ouvrir un Fichier PDF en ligne ?
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