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Attestation de cession chien PDF
ATTESTATION DE CESSION - jed.st
« - d'une attestation de cession ; « - d'un document d'information sur les caractéristiques et les besoins de l'animal contenant également, au besoin, des conseils d'éducation. « La facture tient lieu d'attestation de cession pour les transactions réalisées entre des professionnels.Voir le fichier en ligne
ATTESTATION DE CESSION - pagesperso-orange.fr
Attestation de vente et de garantie Avis de livraison Je soussign ... Le certificat de naissance ne tient pas lieu de pedigree définitif, le chien ne pouvant être présenté à ... ATTESTATION DE CESSION Author: Pierre-Louis Created Date: 3/10/2006 9:10:51 AM.Voir le fichier en ligne
ATTESTATION DE VENTE
Title: Microsoft Word - ATTESTATION DE VENTE.doc Author: Laurent Created Date: 8/16/2002 11:15:07 AM.Voir le fichier en ligne
Le Cédeur L’animal
Signature du Cédeur précédée de la mention « Lu et approuvé » Courtier Gestionnaire : VetAssur, RCS Lyon B 449 826 742 - N°ORIAS : 07 003 163 - Garantie Financière et Assurance Responsabilité Civile Professionnelle conformes aux articles L 530.1 et L 530.2 du Code des Assurances TION DE CESSION FR I nternet oe.com ô Jim&Joe 8 17 85 84.Voir le fichier en ligne
Modèle de contrat de vente de chien - protection-animaux.com
Modèle de contrat de la Protection Suisse des Animaux PSA / page 3 3 2. Conseils donnés par le vendeur Le vendeur conseille l'acheteur au sujet de la détention, de l'alimentation du chien et des soins qu'il faut lui porter. L'acheteur a le droit, même après la prise de possession du chien, de poser des questions à ce sujet au vendeur. 3.Voir le fichier en ligne
Vente ou cession d'un chien - Préfecture de Toulon (83)
L’article 11 de la loi du 20 juin 2008 renforçant les mesures de prévention et de protection des personnes contre les chiens dangereux a modifié l’article L.214-8 du code rural, pour instituer l’obligation, préalablement à toute cession d’un chien, de disposer d’un certificat vétérinaire.Voir le fichier en ligne
CONTRAT DE CESSION D'UN CHIOT OU D'UN CHIEN
Une attestation de cession Un document d’information sur les caractéristiques et besoins de l’animal Un certificat d’identification (carte de tatouage/d’identification électronique); Un Passeport Européen (carnet de santé) Un certificat de naissance LOF si le chien ou le chiot est au LOF ( Il pourra être remis.Voir le fichier en ligne
ATTESTATION DE VENTE – LETTRE DE SESSION
ATTESTATION DE VENTE – LETTRE DE SESSION Author: TsunaQuake Created Date: 6/20/2005 12:23:35 AM.Voir le fichier en ligne
Céder, vendre, acheter ou acquérir gracieusement un animal
- Un certificat de vente ou une attestation de cession à titre gratuit. Établi systématiquement dans ces deux cas de figure, ce document détermine la propriété de l’animal : l’acquéreur devient propriétaire. Il mentionne toutes les informations concernant le cédant et l’acquéreur mais aussi.Voir le fichier en ligne
Certificat vétérinaire obligatoire avant cession d’un chat
Certificat vétérinaire obligatoire avant cession d’un chat Code rural L.214-8 ; D.214-32-2 Identification obligatoire avant cession, à la charge du cédant - L.212-10 Interdiction de céder un chat âgé de 8 semaines ou moins - R.215-5-1.Voir le fichier en ligne
Annexe XI. Certificat de garantie - Wallonie
Numéro de suite : Annexe XI. à l'arrêté royal du 27 avril 2007 portant les conditions d’agrément des établissements pour animaux et portant les conditions de commercialisation des animaux Certificat de garantie Etabli en conformité avec l'art.Voir le fichier en ligne
Comment ouvrir un Fichier PDF en ligne ?
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