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Attestation cession chien PDF
ATTESTATION DE CESSION - jed.st
chez le chien: Parvovirose: examen hématologique révélant une leucopénie. Extraits de la loi n° 99-5 du 6 janvier 1999 Article 12 L'article 276-2 du code rural est ainsi rédigé : « Art. 276-2. - Tous les chiens et chats, préalablement à leur cession, à titre gratuit ou onéreux, sont identifiés par un.Voir le fichier en ligne
ATTESTATION DE CESSION - pagesperso-orange.fr
Attestation de vente et de garantie Avis de livraison Je soussign ... Un chien dont le signalement suit : ... ATTESTATION DE CESSION Author: Pierre-Louis Created Date: 3/10/2006 9:10:51 AM.Voir le fichier en ligne
Le Cédeur L’animal
Chien Chat Dont le signalement suit : Nom de l’animal : ... TION DE CESSION FR I nternet oe.com ô Jim&Joe 8 17 85 84 E space Client ogin par. Created Date: 5/30/2018 4:49:25 PM.Voir le fichier en ligne
ATTESTATION DE VENTE
Title: Microsoft Word - ATTESTATION DE VENTE.doc Author: Laurent Created Date: 8/16/2002 11:15:07 AM.Voir le fichier en ligne
Modèle de contrat de vente de chien - protection-animaux.com
Le chien est remis en bonne santé et libre de tout parasite comme, par exemple, des puces, aca-riens ou vers. Sur demande de l'acheteur, un certificat de santé établi par un vétérinaire est re-mis, dans lequel figure le prix de vente. 1.2. Vaccinations.Voir le fichier en ligne
CONTRAT DE CESSION D'UN CHIOT OU D'UN CHIEN
Une attestation de cession Un document d’information sur les caractéristiques et besoins de l’animal Un certificat d’identification (carte de tatouage/d’identification électronique); Un Passeport Européen (carnet de santé) Un certificat de naissance LOF si le chien ou le chiot est au LOF ( Il pourra être remis.Voir le fichier en ligne
Vente ou cession d'un chien - Var
(catégorie 1 ou 2). Il précise la race du chien en se basant sur les attestations officielles et, éventuellement, signale si la morphologie n’est pas cohérente avec la race. En l’absence d’attestation officielle sur la race, le vétérinaire indique sur le.Voir le fichier en ligne
ATTESTATION DE VENTE – LETTRE DE SESSION
ATTESTATION DE VENTE – LETTRE DE SESSION Author: TsunaQuake Created Date: 6/20/2005 12:23:35 AM.Voir le fichier en ligne
Certificat vétérinaire obligatoire avant cession d’un chat
Identification obligatoire avant cession, à la charge du cédant - L.212-10 Interdiction de céder un chat âgé de 8 semaines ou moins - R.215-5-1 Ce certificat est établi à la suite de l’examen clinique de ce jour et sous réserve de l’exactitude des déclarations du cédant. Cédant (propriétaire).Voir le fichier en ligne
FORMULAIRE DE RESERVATION ASLANDA GOUTTE NOIRE
FORMULAIRE DE RESERVATION ASLANDA GOUTTE NOIRE Elevage de Bergers d'Anatolie Je soussigné : - Nom: - Prénom : - Adresse : - N° de téléphone fixe : portable : - Adresse mail : Par ce présent formulaire, souhaite réserver un chiot :.Voir le fichier en ligne
Certificat Veterinaire Cession Chien - Anidonne
CERTIFICAT VÉTÉRINAIRE OBLIGATOIRE AVANT CESSION D'UN CHIEN TITRE GRATUIT OU ONÉREUX Code rural L. 214-8 D. 214-32-2 (Rappels : identification obligatoire avant cession, à la charge du cédant - article L. 212-10 / Interdiction de vendre un Chien âgé de moins de 8 semaines.Voir le fichier en ligne
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