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Attestation avis d’imposition 2015 PDF
DOCUMENTS À JOINDRE À VOTRE DOSSIER - CLESENCE
Avis d’imposition ou de non-imposition pour l’année 2016 (sur les revenus 2015) et l’année 2015 (sur les revenus 2014) et déclaration de revenus 2016 ou si vous êtes fiscalement rattaché(e) à un tiers : Avis d’imposition ou de non-imposition 2016 et 2015 du tiers ainsi que ses déclarations de revenus 2015 et 2014.Voir le fichier en ligne
PIECES A FOURNIR - BOURSES DE COLLEGE
L'avis d'imposition 2015 sur les revenus 2014 (photocopie lisible et en intégralité de sorte que ... obligatoirement l'attestation de paiement de la CAF où figure l'allocation de soutien familial ou une déclaration sur l'honneur en cas de non versement de cette pension.Voir le fichier en ligne
BOURSES UNIVERSITAIRES SUR CRITERES SOCIAUX 2017/2018
Copie de l’avis d’imposition 2016 sur les revenus de 2015. Attestation de droits ou attestation de paiement de la CAF concernant le RSA. Justificatifs de domicile : Propriétaires : Copie de l’acte de propriété et/ou du tableau d’amortissement ou l’acte notarié de succession définitive.Voir le fichier en ligne
Documents à fournir en fonction de votre situation
2015 LISTE DES DOCUMENTS À FOURNIR ... Ł Attestation de l'employeur justifiant de sa participation ou non aux dépenses de scolarisation ... Ł Avis d’imposition ou déclaration des revenus visée par les services fiscaux Pour les professions libérales et les travailleurs indépendants (commerçants, artisans) :.Voir le fichier en ligne
e’ r r~ii Nous sommes là pour vous aider
à la pension alimentaire versée, et attestation de paiement de la CAF Si vous vivez en concubinage L’avis d’imposition 2015 sur les revenus 2014 de votre concubin(e) En cas de changement dans votre situation (décès, divorce, Votre avis d’imposition 2016 sur les revenus 2015, dés sa réception.Voir le fichier en ligne
ATTESTATION DISPENSE DU PRLVEMENT OLIATOIRE À
*par exemple, si vous souhaitez être dispensé de l’acompte pour 2015 il s’agit de votre revenu fiscal de référence figurant sur votre avis d’imposition au titre des revenus 2013, reçu.Voir le fichier en ligne
PRÉLÈVEMENT OBLIGATOIRE SUR VOS DIVIDENDES
(Toute attestation incomplète ou renvoyée par email ne sera pas prise en compte) Civilité : Nom : Prénom : ID : (Une copie de l’avis d’imposition 2016 sur les revenus 2015 n’est pas requise avec l’envoi de l’attestation).Voir le fichier en ligne
S O I N S E T A C C O M PA G N E M E N T SOUTIEN ... - GISTI
particulièrement digne d’intérêt » ; avis d’imposition ou de non-imposition, ou à défaut déclaration au centre des impôts, et tout justificatif des moyens d’existence et de la précarité (AME, prise en charge 115, carte d’aides alimentaires, attestations de.Voir le fichier en ligne
AIDE AUX ETUDIANTS DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
1) Une photocopie de ou des avis d’imposition sur le revenu des parent(s) recto-verso complet de l’année 2016 sur les revenus 2015. Si l'étudiant est de nationalité étrangère, fournir également une attestation sur l'honneur de ses parents indiquant s'ils perçoivent ou non des revenus à l'étranger et, le cas échéant, leur montant.Voir le fichier en ligne
Attestation de non imposition modèle n° 4169 pdf
Attestation de non imposition modèle n° 4169 pdf Attestation de non imposition modèle n° 4169 maroc. ... souhaits pdf renouveler le titre de cette dernière copie de la dernière un avis d' imposition (en 2015 le revenu) et la copie de la carte d'identité nationale ou le titre de travail ont été approuvés par celui - ci est attribué.Voir le fichier en ligne
Attestation sur l’honneur
ATTESTATION SUR L’HONNEUR DISPENSE SUR LES REVENUS PERCUS EN 2017 ‐ DISPOSITIFS D’EPARGNE SALARIALE Société Générale – SA au capital de 1 007 799 641,25 € ‐ 552 120 222 RCS Paris – Siège Social 29, Bd Haussmann – 75009 Paris Page 1/2.Voir le fichier en ligne
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