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Attestation assurance responsablité civil axa sas PDF
ATTESTATION D’ASSURANCE
ATTESTATION D’ASSURANCE L’entreprise d’assurance AXA France IARD atteste que : SAS MAISON BOIS D'ARCHITECTE 1 BD ONFROY 13008 MARSEILLE N°SIREN/SIRET (ou N° De TVA intracommunautaire) : 825 058 779 Est titulaire d’un contrat d’assurance n° 10358006804 pour la période du 01/01/2021 au 01/05/2021. Assurance de responsabilité.Voir le fichier en ligne
ATTESTATION D’ASSURANCE
ATTESTATION D’ASSURANCE AXA France, dont le siège social est situé Terrasses de l’Arche 92000 Nanterre atteste que : SAS EHR ELEC 14370 MOULT CHICHEBOVILLE N°SIREN/SIRET : 83225819800015 Est titulaire du contrat d’assurance n° 0000007733186304 pour la période du 01/09/2021 au 01/09/2022. Assurance de responsabilité décennale.Voir le fichier en ligne
ATTESTATION D’ASSURANCE
ATTESTATION D’ASSURANCE AXA France, dont le siège social est situé Terrasses de l’Arche 92000 Nanterre atteste que : SAS DITEC - CHARPIN 9 BD DU PONT NEUF ZI DES SABLONS 89100 SENS N°SIREN/SIRET : 37820726000050 Est titulaire du contrat d’assurance n° 0000005739029904 pour la période du 01/01/2018 au 01/01/2019.Voir le fichier en ligne
ATTESTATION D’ASSURANCE
AXA France IARD.S.A. au capital de 214 799 030 €. 722 057 460 R.C.S. Nanterre. TVA intracommunautaire n° FR 14 722 057 460• AXA Assurances IARD Mutuelle.Société d’Assurance Mutuelle à cotisations fixes contre l’incendie, les accidents et risques divers Siren 775 699 309.Voir le fichier en ligne
ATTESTATION D’ASSURANCE
Assurance et Banque ATTESTATION D’ASSURANCE AXA France, dont le siège social est situé Terrasses de l’Arche 92000 Nanterre atteste que : SAS ALLIANCE AQUITAINE ENERGIE 18 CHEMIN DE BARATAU 33450 ST LOUBES N°SIREN/SIRET : 74992806500012 Est titulaire du contrat d’assurance n° 0000005310079404 pour la période du 01/10/2020 au 01/10/2021.Voir le fichier en ligne
ATTESTATION D’ASSURANCE - leherissonvert
Assurance et Banque ATTESTATION D’ASSURANCE AXA France, dont le siège social est situé Terrasses de l’Arche 92000 Nanterre atteste que : SAS LE HERISSON VERT ZA LE PRE DU FAURE 05120 ST MARTIN DE QUEYRIERES N°SIREN/SIRET : 79492756600016 Est titulaire du contrat d’assurance n° 0000005934582504 pour la période du 01/10/2020 au 01/10/2021.Voir le fichier en ligne
Certificat
- Avoir souscrit à une assurance (AXA n° 5419626004 valable jusqu’au 1 Janvier 2022) permettant de couvrir les conséquences d’un engagement de ma responsabilité en raison de mes interventions. - N’avoir aucun lien de nature à porter atteinte à mon impartialité et à mon indépendance ni avec le propriétaire.Voir le fichier en ligne
Cour de cassation chambre civile 2 Rejet REPUBLIQUE
AXA FRANCE IARD, le n° 2125921204 ; qu’en outre, au bas de l’attestation sont énumérés tous les risques garantis au nombre desquels figurent clairement, notamment, le vol et le bris de machines, et une accolade a été ajoutée face à ces deux postes de.Voir le fichier en ligne
LDJQRVWLTXHXU LPPRELOLHU
- Avoir souscrit à une assurance (AXA n° 5419626004 valable jusqu’au 1 Janvier 2022) permettant de couvrir les conséquences d’un engagement de ma responsabilité en raison de mes interventions. - N’avoir aucun lien de nature à porter atteinte à mon impartialité et à mon indépendance ni avec le propriétaire.Voir le fichier en ligne
CARTE VISA PREMIER CONTRAT n° 2791552404
AXA FRANCE VIE 26, rue DROUOT - 75009 PARIS, SA régie par le Code des Assurances, capital de 487 725 073 € immatriculée au RCS de Paris sous le n° 310 499 959 SAS CARTE BLEUE Société par Actions Simplifiée 21, boulevard de la Madeleine, 75038 Paris Cedex 01 Capital social de 2 278 767 € RCS Paris : B 441 222 197 CARTE VISA PREMIER.Voir le fichier en ligne
Notice VISA Premier
AXA FRANCE IARD 26, rue DROUOT - 75009 PARIS, SA régie par le Code des Assurances, capital de 214 799 030 € immatriculée au RCS de Paris sous le n° 722 057 460 AXA FRANCE VIE 26, rue DROUOT - 75009 PARIS, SA régie par le Code des Assurances, capital de 487 725 073 € immatriculée au RCS de Paris sous le n° 310 499 959 SAS CARTE BLEUE.Voir le fichier en ligne
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