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Attestation assurance responsabilité civile marseille PDF
ATTESTATION ANNUELLE D'ASSURANCE - pose-cuisine
ATTESTATION ANNUELLE D'ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DECENNALE ... Atteste que la société référencée ci-dessous a souscrit un contrat d'assurance couvrant sa Responsabilité Civile Décennale. _ ASSURE REFERENCES POLICE PAZZAGLIA JULIEN 9 RUE MELCHION 13005 MARSEILLE N°SIRET : 79504177100010 Code APE : 43.32A Conditions Générales: RCD.Voir le fichier en ligne
ATTESTATION D’ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE
ATTESTATION D’ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE Nous soussignés, Cabinet CONDORCET, 1 rue Daumier – 13008 Marseille, attestons par la présente que la Société : Société BCP - Bureau Contrôle Prévention 12, rue Germinal 13190 ALLAUCH 01/10.Voir le fichier en ligne
NOM - Aix-Marseille Université
1 photocopie attestation de responsabilité civile pour l’année en cours 1 photo d'identité récente 2 enveloppes 16 x 23 cm affranchies tarif 20g, libellées à vos nom, prénom et adresse règlement des frais de formation : - Soit vous avez réglé par carte bancaire : rien à régler.Voir le fichier en ligne
Contrat d'assurance GLOBAL INGENIERIE
SMABTP MARSEILLE CS 30037 300 BOULEVARD MICHELET 13295 MARSEILLE CEDEX 08 Tél. : 01.58.01.52.00 Courriel : maelle_sartre@groupe-sma.fr Attestation d'assurance Contrat d'assurance GLOBAL INGENIERIE Période de validité : du 01/01/2020 au 31/12/2020 ... 1-2 Missions bénéficiant des garanties d'assurance de responsabilité civile hors garanties.Voir le fichier en ligne
Valable pour la période du 01/01/2017 au 31/12/2017
ATTESTATION D'ASSURANCE ASSURANCE DE RESPONSABILITE DECENNALE OBLIGATOIRE Artibat Valable pour la période du 01/01/2017 au 31/12/2017 D0148 AVIVA assurances Par l'intermédiaire de M OLMICCIA JEAN-MARIE Agent Général RESIDENCE CHATEAU SEC 10 TRAVERSE DE LA GAYE 13009 MARSEILLE Tél : 04 91 26 09 09 olmiccia-jm@aviva.Voir le fichier en ligne
NOTICE D’INFORMATION ET DE CONSEIL PRECONTRACTUEL
- Responsabilité civile vie privée : le souscripteur et les co-occupants déclarés sur le contrat bénéficient d’une garantie responsabilité civile vie privée. - Sont notamment exclus de cette garantie les stages et toutes activités professionnelles. - Aucune garantie « Individuelle accident » n’est par ailleurs prévue dans ce contrat.Voir le fichier en ligne
DOCUMENT D’INFORMATION SUR LE PRODUIT
Responsabilité civile vie privée. L’attestation dont un exemple figure ci-dessous est le seul document pouvant être délivré. Ce document tient lieu aussi d’attestation Responsabilité civile. Aucune attestation différente ne pourra être délivrée. Les Conditions générales, par définition, énoncent toutes les garanties proposées.Voir le fichier en ligne
La responsabilité médicale en droit public libanais et
PUAM : Presse Universitaire d’Aix-Marseille PUF : Presse Universitaire de la France PUM : Presse Universitaire de Marseille QPC : Question Prioritaire de Constitutionnalité RCA : Responsabilité Civile et Assurances RDA : Revue de Droit Administratif RDP : Revue de Droit Public et de science politique RDSS : Revue de Droit Sanitaire et Social.Voir le fichier en ligne
FICHE D’INFORMATION ET DE CONSEIL PRECONTRACTUEL
SARL au capital de 7 622,45 € - 395 214 646 RCS Marseille - Code APE 672 Z - Immatriculation ORIAS : 07 030 727 ... - Responsabilité civile vie privée : ... d’assurance (ce point sera vérifié en cas de sinistre responsabilité civile).Voir le fichier en ligne
GUIDE ASSURANCE DE LA FÉDÉRATION FRANÇAISE DE
Votre assureur : Agence M. JONDERKO – G. ROBERT 2A, rue Tédénat CS 91097 - 30906 NIMES Cedex 2 Mail : jr@mma.fr Tél : 04 66 76 25 90 – Fax : 04 66 21 66 91.Voir le fichier en ligne
K 20 - SMENO
Bât D - 18 rue Jacques Réattu – 13009 MARSEILLE B 395 214 646 00022 - SARL de courtage d’assurance. N°ORIAS 07 030 727.(2) Chubb European Group Limited, société immatriculée sous le numéro 1112892 et dont la succursale pour la France est située : Le Colisée - 8 avenue de l’Arche - 92400 - Courbevoie.Voir le fichier en ligne
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