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Attestation assurance responsabilité civile marche marseille PDF
ATTESTATION ANNUELLE D'ASSURANCE - pose-cuisine
ATTESTATION ANNUELLE D'ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DECENNALE ... Atteste que la société référencée ci-dessous a souscrit un contrat d'assurance couvrant sa Responsabilité Civile Décennale. _ ASSURE REFERENCES POLICE PAZZAGLIA JULIEN 9 RUE MELCHION 13005 MARSEILLE N°SIRET : 79504177100010 Code APE : 43.32A Conditions Générales: RCD.Voir le fichier en ligne
Valable pour la période du 01/01/2017 au 31/12/2017
ATTESTATION D'ASSURANCE ASSURANCE DE RESPONSABILITE DECENNALE OBLIGATOIRE Artibat Valable pour la période du 01/01/2017 au 31/12/2017 D0148 AVIVA assurances Par l'intermédiaire de M OLMICCIA JEAN-MARIE Agent Général RESIDENCE CHATEAU SEC 10 TRAVERSE DE LA GAYE 13009 MARSEILLE Tél : 04 91 26 09 09 olmiccia-jm@aviva.Voir le fichier en ligne
APPEL A MANIFESTATION D’INTÉRÊT
- une attestation d’assurance responsabilité civile et professionnelle - photocopie R/V de la carte nationale d’identité Il est rappelé aux opérateurs économiques que l’occupation du domaine public ne peut être que temporaire et que l’autorisation concerne uniquement la date et les horaires indiqués ci-dessus.Voir le fichier en ligne
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES
1-6.3. Assurances de responsabilité civile et décennale pendant et après travaux. A - Les titulaires et, le cas échéant, leurs sous-traitants doivent être garantis par une police destinée à couvrir leur responsabilité civile en cas de préjudices causés à des tiers, y compris le maître de.Voir le fichier en ligne
Règlement Intérieur et ses annexes
-Présenter une attestation d’assurance en Responsabilité Civile.-Signer le présent Règlement et l’Acte d’Engagement (annexe 2). L’accès à l’Aire est également subordonné au paiement des éventuelles dettes contractées lors de précédents séjours.Voir le fichier en ligne
Année Scolaire 2020 / 2021 DOSSIER D’INSCRIPTION sur Site N°
Attestation d’assurance Responsabilité Civile pour 2020-2021 (à défaut, une adhésion à la Mutuelle St Christophe sera automatiquement déclenchée et facturée à la famille), Chèque de caution pour les manuels scolaires (les informations nécessaires seront indiquées sur la confirmation d’inscription), Si nécessaire :.Voir le fichier en ligne
RÈGLEMENT DE L'ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS (A.C.M)
conseil municipal de Marseille en date du 10/12/2007 n°07/1333/CESS. ... Les enfants devront être couverts par une assurance de type « Responsabilité Civile Chef ou ... • Attestation d'assurance • Attestation de la C.A.F (quotient familial) • Fiche sanitaire de liaison.Voir le fichier en ligne
MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE Chapitre I - IDENTIFIANTS
Le fournisseur retenu devra justifier, par une attestation originale, ainsi qu’une copie de la police d’assurance, qu’il est titulaire d’une assurance garantissant sa responsabilité civile en cas de dommages corporels et matériels. Cette attestation ne devra pas dater de plus d’un mois.Voir le fichier en ligne
CONVENTION DE STAGE STAGE PRATIQUE INSCRIT DANS
Le stagiaire doit obligatoirement souscrire, auprès de l’organisme de son choix, une assurance garantissant sa responsabilité civile pour les dommages qu’il pourrait causer aux personnes et aux biens dans le cadre de son stage. L’attestation d’assurance est jointe à.Voir le fichier en ligne
52 bd de la Gaye - 13009 Marseille
Conformément à la réglementation, les parents doivent souscrire une assurance garantissant d’une part, les dommages dont l’enfant serait l’auteur (responsabilité civile), d’autre part, les dommages qu’il pourrait subir (individuel, accident corporel, etc…). ette attestation d’assurance devra être fournie lors de l’inscription.Voir le fichier en ligne
Directive 2014/24/UE 02/03/2017 Section I: Pouvoir
2) Attestation d'assurance de responsabilité civile professionnelle en cours de validité (c'est-à-dire justifiant du paiement des primes ou cotisations pour la période en cours). III.1.3) Capacité technique et professionnelle Liste et description succincte des critères de sélection:.Voir le fichier en ligne
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