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Attestation assurance responsabilité civile marche forain PDF
MODELE D'ATTESTATION D'ASSURANCE
MODELE D'ATTESTATION D'ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE (à établir sur papier à en-tête de la Compagnie d'assurances) Nous, soussigné SOCIETE D'ASSURANCES : ... soumissionnaire, est bien titulaire d'une police "responsabilité civile" n° Cette police couvre les conséquences pécuniaires des dommages de toute nature, causés aux.Voir le fichier en ligne
RÈGLEMENT - Neuilly-sur-Marne
• Attestation d’assurance responsabilité civile et professionnelle • Un extrait Kbis de moins de 3 mois ou copie du certificat d’inscription au répertoire des entreprises et des établissements (cas des auto-entrepreneurs) • Photocopie de la carte grise du véhicule utilisé pour l’exercice de l’activité sur le marché.Voir le fichier en ligne
Règlement DU Marché FORAIN MUNICIPAL DE LA VILLE DE
• Attestation d’assurance responsabilité civile et professionnelle • Un extrait Kbis de moins de 3 mois ou copie du certificat d’inscription au répertoire des entreprises et des établissements (cas des auto-entrepreneurs) • Photocopie de la carte grise du véhicule utilisé pour l’exercice de l’activité sur le marché.Voir le fichier en ligne
POLICE MUNICIPALE REGLEMENTATION MAIRIE DE SAINT
REGLEMENTATION GENERALE DU MARCHE FORAIN BI-HEBDOMADAIRE DES JEUDIS ET SAMEDIS LE MAIRE DE SAINT GELY DU FESC Vu, le code général des collectivités territoriales et, notamment ses articles L. 2212-2 et L.2213-1 à L.2213-4, L. 2224-18 ; Vu, la délibération du Conseil municipal en date du 19 janvier 1982 portant établissement.Voir le fichier en ligne
FORAINS MARCHE HEBDOMADAIRE DE THIVIERS
FORAINS MARCHE HEBDOMADAIRE DE THIVIERS ... Prière de joindre à votre demande une attestation de responsabilité civile, un Kbis et carte de forain ambulant REGLEMENT INTERIEUR POUR LE MARCHE DE THIVIERS ... (assurance responsabilité civile professionnelle sur le domaine public). Les autorisations d’emplacement sont accordées par la.Voir le fichier en ligne
Date de la demande : Date d’arrivée dans le service
Attestation d’assurance en responsabilité civile professionnelle en cours de validité. Selon l’activité, certificat de conformité des installations mises en œuvre et agrément technique. Agriculteurs : Carte d’inscription à la mutualité sociale agricole. Carte d’exploitant agricole.Voir le fichier en ligne
Inscription Marché - Champagne-au-Mont-d'Or
• Attestation de la caisse mutualité sociale agricole • Extrait du registre du commerce de moins de 3 mois pour le producteur-revendeur • Carte nationale d'identité • Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle de l'année en cours • Certificats Onilait / Onivin en cours de validité ENTREPRISE.Voir le fichier en ligne
REGLEMENT MARCHE DES ARTISANS 2019
Une attestation d’assurance responsabilité civile, le cas échéant assurance risques professionnels. Le règlement signé et son dossier d’inscription annexé, valant engagement du candidat. L’autorisation de prise de vue, signée.Voir le fichier en ligne
Règlement du Commerce Forain Franchevillois
Règlement du Commerce Forain Franchevillois ... l'attestation d'affiliation auprès du Régime Social des Indépendants, carte permettant l'exercice d'activité non sédentaire ou livret spécial A de circulation, assurance responsabilité civile pour l'exercice de l'activité sur les marchés,.Voir le fichier en ligne
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES
• Attestation d’assurance responsabilité civile ; Dans un délai de quinze jours à compter de la notification du marché et avant tout commencement d'exécution, l'Entrepreneur devra justifier qu'il est titulaire d'une assurance garantissant les tiers en cas d'accident ou de.Voir le fichier en ligne
Demande d’autorisation d’occupation du domaine public
Kbis de moins de 3 mois, attestation d’assurance « responsabilité civile », certificat d’inscription à la Chambre des Métiers et de l’Artisanat (artisan sédentaire et non sédentaire), photocopie de la pièce d’identité du demandeur, licence pour débit de boissons (le cas échéant) et ou document.Voir le fichier en ligne
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