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Attestation animaux PDF
Attestation de cession d’animaux d’espèces non domestiques
Attestation de cession d’animaux d’espèces non domestiques (*) Code de l’Environnement articles L.412-1 et R. 412-1 à R. 412-7 ; Arrêtés du 10 août 2004 (JO du 25 septembre 2004 et du 30 septembre 2004) fixant respectivement les conditions d’autorisation de détention d’animaux de certaines espèces non domestiques dans les.Voir le fichier en ligne
ATTESTATION DE CESSION
“ Attestation de Cession (tenant lieu de Facture) La présente vente est régie par la loi du 22 juin 1989 et le décret du 28 juin 1990 relatifs aux vices rédhibitoires dans les ventes et échanges d'animaux domestiques.Voir le fichier en ligne
Animal health certificate for the non-commercial movement
accompanied by / le territoire ou le pays tiers de provenance des animaux indiqué dans la case I.1 est mentionné à l’annexe II du règlement d’exécution (UE) nº 577/2013 et l’État membre de destination indiqué dans la case I.5 a informé le public qu’il autorise l’entrée de tels animaux sur son territoire, et ils.Voir le fichier en ligne
United States Department of Transportation Service
United States Department of Transportation Service Animal Relief Attestation Form Author: Office of Aviation Consumer Protection, U.S. Department of Transportation Subject: Service Animal Relief Form Created Date: 12/17/2020 3:51:51 PM.Voir le fichier en ligne
REFERENCE NUMBER - inspection.canada.ca
Identification des animaux (c.-à-d. micropuce) Blood sample collection date (yyyy/mm/dd) / Date de collecte de l’échantillon de sang (aaaa/mm/jj) Name & address of testing laboratory / Nom et adresse du laboratoire d’essai Test results (IU/ml) / Résultats des tests (UI/ml) Comments /.Voir le fichier en ligne
Non-Commercial movement of five or less dogs, cats or
Pets / Animaux de compagnie I.26. For transit to third country/ Pour transit vers un pays tiers ... Attestation of rabies vaccination and rabies antibody titration test / Attestation de vaccination antirabique et épreuve de titrage des anticorps antirabiques : (1)either [II.3. the animals described in Box I.28 are less than 12 weeks old and.Voir le fichier en ligne
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Title: IT2018-3du02012018-mouvements-FCO-attestation-desinsectisation.pdf Author: athinet Created Date: 1/4/2018 11:48:24 AM.Voir le fichier en ligne
Official certificate for the export of raw milk and milk
exportateur, l’utilisation de lait cru, comme ingrédient qui provient d’animaux atteints de maladies infectieuses concernées est interdite. II – Public Health Attestation / Attestation de santé publique . 5. Processing of raw milk and/or milk products (3) /.Voir le fichier en ligne
Attestation de transport ttes maladies new
Microsoft Word - Attestation de transport ttes maladies new Author: marie.guerin Created Date: 7/6/2018 10:03:26 AM.Voir le fichier en ligne
ATTESTATION D’ASSURANCE
garde des animaux de bât pour les besoins des activités assurées, l'activité de guide touristique, la formation ... Cette attestation est valable pour la période du 06/12/2012 au 30/11/2013. Pour effectuer les formalités de renouvellement, la garantie reste acquise jusqu’au 31/12/2013.Voir le fichier en ligne
ATTESTATION DE CONNAISSANCES RELATIVES AUX
Nous proposons une session de formation suivie du passage de l’examen pemettant d’o teni l’attestation de connaissances destinée à l'exercice des activités liées aux animaux de compagnie d'espèces domestiques. Animaux concernés : chien et chat Durée de la formation : 21h de cours dont 0h45 d’examen pour les 2 espèces, sur 3 jours.Voir le fichier en ligne
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