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Open in new tab Guide des examens
Situation exceptionnelle COVID 19
Avril 20201
Ce guide concerne les licences, licences professionnelles et masters (Hors formations dont le
semestre impair n’a pu être évalué en totalité avant le confinement et les formations
traditionnellement à distance2). Dans le cas des oui si, le guide est applicable sous réserve des
adaptations validées en composante. Il donnera lieu dans chaque composante à une
déclinaison en concertation avec l’ensemble des parties prenantes dont les représentants
étudiants.
Les éléments du cadrage des modalités de contrôle des connaissances concernant les licences,
licences professionnelles et masters (approuvé le 9 mai 2019) qui ne sont pas modifiés
explicitement et communiqués aux étudiant.e.s par le responsable de formation ou la
direction de la composante sont toujours applicables (Annexe 1 : Texte du 9 mai 2019).
L’ensemble des modifications des modalités de contrôle des connaissances doit aussi être
réalisé en prenant en compte les capacités techniques de l’établissement à faire face à ces
changements (annexe 2 : Évolution des MCC COVID19).
Compte tenu des incertitudes pesant sur le calendrier et les modalités de sortie du
confinement et de la reprise du fonctionnement normal de l’Université et dans l’hypothèse,
aujourd’hui probable, que des examens en présentiel ne pourront pas être organisés au cours
sans doute avant le 20 juin – ou en tout cas seront soumis à des modalités particulières –, des
adaptations des MCC doivent être prévues.
L’ensemble des actions relatives aux examens, mais aussi à la continuité pédagogique plus
globalement, donnera lieu à un bilan et un suivi dans le cadre de la CFVU.
1) Les dispositions générales relatives à la Licence, à la Licence professionnelle et au
Master
Les unités d’enseignement et éléments constitutifs des unités d’enseignements des semestres
pairs de Licence, Licence professionnelle et Master sont soit évalués, soit non évalués. Les
paragraphes ci-dessous définissent les notions d’évalués, « non évalués», les modalités de
validation de semestre et de l’année, les modalités de progression vers l’année supérieure, la
deuxième chance, les modalités d’obtention de note sur les UE ou ECUE non évalués ainsi que
des éléments de calendriers.
1.1 Les éléments évalués
Les UE ou ECUE sont « évalués » par les notes supérieures ou égales à 10 obtenues pendant
et/ou après le confinement et par les notes obtenues avant confinement (ces dernières,
qu’elles soient inférieures ou supérieures ou égales à 10).
1 En référence à l’article 2 de l’ordonnance du 27 mars 2020
2 Sauf si la formation à distance correspond intégralement à la formation en présentiel
1
Deux cas peuvent se présenter :
Cas 1 : Si l’évaluation s’est déroulée intégralement avant le confinement, la note est
reportée telle qu’elle. Évaluée intégralement avant le confinement signifie qu’au
moins une évaluation représentative a eu lieu avant le confinement et qu’aucune
autre évaluation ne sera effectuée pour cette UE (ou cet ECUE) pendant et/ou après
le confinement pour l’ensemble des étudiants.
Cas 2 : Si l’évaluation s’est déroulée à la fois avant, et/ou pendant et/ou après le
confinement :
1. Si l’étudiant a obtenu une ou plusieurs notes >=10 pendant et/ou après
le confinement (cas 2.1)
a) La moyenne de l’UE/ECUE est reportée si elle est >=10.
b) Dans le cas contraire, l’UE ou l’ECUE est dite « non évaluée »
2. Si l’étudiant n’a pas obtenu de notes pendant et/ou après le
confinement ou des notes <10 (cas 2.2) a) L’autorité compétente prendra en compte les notes >=10 avant
confinement si elle les juge significatives.
b) Dans le cas contraire, l’UE ou l’ECUE est dite « non évaluée »
Les notes obtenues pendant et/ou après le confinement doivent être appréciées
avec une grande bienveillance.
Les modalités de contrôle des connaissances préalablement établies n’étant plus en vigueur,
de nouvelles modalités doivent être établies et communiquées aux étudiants :
Les unités d’enseignement peuvent changer ou conserver leur modalité préalable :
contrôle terminal (CT), contrôle continu partiel (CCP) ou contrôle continu intégral (CCI).
De ce fait, par exemple :
Les enseignements ayant déjà été évalués via un TD peuvent
ne pas donner lieu à un examen terminal et basculer en CCI.
Les enseignements donnant lieu traditionnellement à du
contrôle continu peuvent être évalués par un examen terminal
et basculer en CT.
Le nombre d’épreuves au sein d’une unité d’enseignement peut être revu (à la hausse
ou à la baisse) ainsi que leur pondération (notamment sur le CCI, qui peut désormais
compter uniquement une note)
La durée des épreuves peut être modifiée (à la hausse ou à la baisse)
La nature des épreuves peut être modifiée (par exemple : un oral transformé en écrit
ou des épreuves en présentiel comme des oraux de Master pourront se tenir à
distance).
– Certaines épreuves peuvent être communes à plusieurs unités d’enseignement.
– Si la formation opte pour des examens terminaux (et non pour du contrôle continu
intégral) :
Les étudiant.e.s doivent être prévenu.e.s des examens a minima
deux semaines avant leur tenue.
Ils peuvent être étalés dans le temps (notamment à distance).
Les étudiant.e.s doivent bénéficier d’une période de révision
(même à distance).
–
–
–
–
2
Les bonus étudiants sont maintenus s’ils ont été effectifs. Ils seront évalués au prorata des
activités réalisées.
Les obligations d’assiduité à partir du début du confinement sont suspendues.
1.2 Les « non évaluations »
On entend par “non-évaluation d’une UE ou d’un ECUE” le fait que l’UE ou l’ECUE concerné ne
sera pas intégré au calcul de :
De l’UE pour l’ECUE.
De la moyenne du semestre pour l’UE.
Cette solution constitue une solution de secours qu’il convient de mobiliser quand aucune
autre solution équitable pour l’étudiant ou techniquement réalisable pour la composante n’a
pu être trouvée. Dans ce cas, l’équipe pédagogique pourra émettre un avis sur le niveau de
l’étudiant si elle en est capable.
Une unité d’enseignement ou un ECUE peut être déclaré comme non évalué quand :
– Un étudiant est dans le cas 2.1.b et 2.2.b (p.2)
–
L’autorité compétente juge et justifie que l’évaluation de l’unité d’enseignement ou
l’ECUE n’est pas réalisable ou non significative. L’UE ou l’ECUE est alors « non évalué »
pour l’ensemble des étudiants concernés par cette unité d’enseignement.
1.3 La validation des semestres et de l’année
La moyenne du semestre pair est calculée sur les notes obtenues au prorata des crédits
évalués. Les bonus sont ajoutés à cette moyenne.
La moyenne de l’année est calculée sur les notes obtenues sur les semestres pair et impair au
prorata des crédits évalués.
L’année est validée quand la moyenne générale est supérieure ou égale à 10. Les crédits du
semestre pair et impair sont acquis.
Deux cas peuvent se présenter pour l’étudiant.e :
l’étudiant passe dans
– Si aucune unité d’enseignement n’a été évaluée, le semestre pair est considéré comme
« non évalué ». Si
l’année supérieure, un système
d’accompagnement au cours du premier semestre sera mis en place dans le cadre
duquel l’étudiant pourra être évalué. Les notes supérieures ou égales à 10 se
substitueront au « non évalué ». Dans l’hypothèse où l’étudiant se trouve en fin de
cycle (ex : L3 ou M2) il appartiendra au jury de se prononcer sur l’attribution des crédits
du semestre pair et la validation du diplôme.
– Si une unité d’enseignement ou plus ont été évaluées, les unités d’enseignement avec
une note supérieure ou égale à 10 sont validées. Les crédits ECTS associés sont acquis.
La moyenne du semestre est calculée à partir des notes d’unité d’enseignement au
3
prorata des crédits. Si l’étudiant passe dans l’année supérieure, l’étudiant pourra
passer à nouveau les unités d’enseignements « non évaluées » pour obtenir une note.
Les notes supérieures ou égales à 10 se substitueront au « non évalué ».
Dans le cas d’un diplôme prévoyant une compensation, la moyenne du semestre pair peut
servir à la compensation du semestre impair au prorata des crédits évalués. Par exemple, un
étudiant ayant obtenu 8 de moyenne au S3 avec 30 ETCS et 11 au S4 avec 10 ECTS, sa moyenne
du S3 est coefficientée : 0,75 et celle du S4 : 0,25.
Le jury peut déroger aux notes seuils et à l’absence de compensation.
1.4 Éléments de calendriers
les
le 24/08 sauf pour
Les examens de deuxième chance3 devront se tenir avant le 10 juillet (de préférence en juin si
possible) et après
formations prévoyant des examens
traditionnellement sur juillet/août.
Un soin particulier sera apporté au calendrier des niveaux 3 de licence afin qu’ils ne soient pas
pénalisés dans le cadre du portail master.
La fin du calendrier universitaire est repoussée au 31 décembre 2020, notamment à cause du
report de certains stages en M2 et LP. Le report de la fin de l’année au 31 décembre 2020
n’implique pas que tous les étudiants d’une même promotion soient concernés. Il est possible
pour la même session de réunir plusieurs fois le jury, celui-ci devant par contre être constitué
des mêmes membres.
1.5 La deuxième chance
Les formations de L, LP et M (en M1) offrent désormais une deuxième chance aux étudiants.
La deuxième chance peut porter sur l’ensemble des unités d’enseignement intégralement
évaluées avant le confinement (semestre pair et impair). L’autorité compétente établit la
forme prise par la deuxième chance et la communique aux étudiants. Elle peut prendre par
exemple les formes suivantes :
–
– Une session d’examens supplémentaires. Un système d’inscription des étudiants sera
alors mis en place. L’autorité compétente fixera les modalités des épreuves
indépendamment des modalités de la première session. En outre, l’étudiant
conservera, pour chaque UE ou ECUE évalué en deuxième session, la meilleure note
obtenue entre la première et la deuxième session.
La prise en compte au moment du jury de l’ensemble des semestres précédents4 pour
compenser le semestre et effectuer une validation par décision de jury (et non
uniquement au sein d’une même année universitaire contrairement au cadrage des
MCC actuels). Par exemple, pour un étudiant qui a 10 au calcul du diplôme mais qui
n’a pas la moyenne à la troisième année, le jury peut valider son diplôme de Licence
par décision de jury.
2) Les modalités d’évaluation
3 Au sens de l’article 12 de la loi du 30 juillet 2018.
4 Pour se faire, vous disposerez des moyennes des années précédentes sur lesquelles vous vous appuyerez.
4
2.1 Évaluations à distance
Les modalités d’évaluation à distance suivantes peuvent être mises en œuvre : des évaluations
écrites sans surveillance, des évaluations orales et des évaluations écrites en télésurveillance
par classe virtuelle. Les deux premières modalités doivent être privilégiées.
– Évaluations écrites non surveillées
Ces évaluations sont généralement sous forme de rendus de travaux : les travaux
(dissertations, rapports, mémoires, etc.). Elles peuvent être demandées par les enseignants
dans des formats et des délais précis et déposés par les étudiant.e.s sur la plateforme
AMETICE ;
Dans ce cas, ces évaluations écrites sont non surveillées. Il est recommandé d’adapter les
sujets pour tenir compte du fait que l’étudiant.e peut, pendant l’évaluation, avoir accès aux
documents des cours et à d’autres documents ; de prévoir un temps suffisant permettant à
l’étudiant –en ces circonstances particulières– de faire le travail demandé et de veiller à ce
que les travaux demandés fassent l’objet d’une concertation au sein de l’équipe pédagogique
pour éviter une surcharge de travail dans une même période ; de faire en sorte que ces sujets
ne demandent pas à être imprimés pour pouvoir y répondre .
– Examens à distance
Les examens peuvent être organisés à distance. Ces examens peuvent être oraux ou écrits par
classe virtuelle. Si vous optez pour cette solution, plusieurs règles doivent être respectées :
1° La vérification que le candidat dispose des moyens techniques lui permettant
le passage effectif des épreuves ;
2° La vérification de l’identité du candidat ;
3° La surveillance de l’épreuve et le respect des règles applicables aux examens ;
Concernant les points 2 et 3, des systèmes de télésurveillance payants existent et doivent être
écartés.
2.2 Examens en présentiel
Les examens en présentiel ne concerneront au mieux que la deuxième session et se tiendront
à partir de la troisième semaine de juin si les conditions sanitaires le permettent. Ce dispositif
sera réévalué en fonction de l’évolution de la crise sanitaire.
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