FORMATION SST – ASFETM

 

 

FORMATION SST
ENCADREMENT LÉGISLATIF
ET RÉGLEMENTAIRE

asfetm.com

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1

INTRODUCTION

Élément clé en matière de prévention des accidents et des maladies du travail, la
formation est obligatoire en vertu de la Loi sur la santé et la sécurité au travail (LSST).
Mais encore faut-il qu’elle soit actuelle, efficace et pertinente.

Souvent, le premier incitatif à la formation est son obligation réglementaire. Afin de
rencontrer l’esprit de la loi – soit l’élimination à la source même des dangers pour la
santé, la sécurité et l’intégrité physique des travailleurs – et les devoirs de diligence
raisonnable associés au code criminel (Loi C-21), la formation des travailleurs revêt la
PLUS HAUTE IMPORTANCE.

Dans plusieurs cas, la réglementation n’est pas suffisamment spécifique et les
organisations doivent choisir parmi les normes existantes pour rencontrer leurs
obligations. Ainsi, par exemple, la norme CSA Z460-20 mentionne que l’on ne devrait
ménager aucun effort pour structurer la formation de manière qu’elle soit comprise de
tous, peu importe leur niveau de scolarité, leur langue maternelle ou leurs éventuels
handicaps (article 7.5.3). Rappelons ici cependant qu’une norme n’est d’application
obligatoire que si elle est nommément citée dans une loi ou un règlement en vigueur,
au Québec. Les normes représentent toutefois les règles de l’art et servent donc de
complément à la réglementation.

L’ASFETM a élaboré le présent tableau intitulé Encadrement législatif et réglementaire de
la formation SST regroupant les obligations réglementaires et normatives en matière de
formation SST, avec les contenus requis et les références à la documentation pertinente.
Cette documentation requiert souvent des exigences quant à la gestion de la formation et
nous suggérons au lecteur d’en prendre connaissance avant d’élaborer tout programme
de formation SST.

L’ASFETM est consciente que ce tableau ne sert qu’à une étape du processus décisionnel.
Souvent, les cas spécifiques des organisations sont différents des cas théoriques prévus
dans les normes et les règlements. Nous invitons le lecteur à communiquer avec
l’ASFETM pour toute discussion relative à ces cas.

Afin d’assister le lecteur, nous avons ajouté deux scénarios fictifs qui permettent
d’associer la logique derrière le processus décisionnel quant au besoin de formation.

Ajoutons que l’efficacité et la pérennité d’une formation dépendra également du
programme de gestion de la formation qui la supporte. En tirant profit de différentes
normes, des bonnes pratiques et de l’expérience de l’ASFETM, nous avons bâti un outil
d’auto-évaluation d’un programme de formation.

2

TABLE DES MATIÈRES

Encadrement législatif et réglementaire de la formation SST

Amiante …………………………………………………………………………………………… 3

Bruit ……………………………………………………………………………………………….. 3

Cadenassage …………………………………………………………………………………….. 5

Chariot élévateur ……………………………………………………………………………….. 7

Échafaudages ……………………………………………………………………………………. 9

Électricité ……………………………………………………………………………………….. 10

Espace clos …………………………………………………………………………………….. 11

Plateforme élévatrice mobile de personnel (nacelle) ……………………………….. 12

Plateforme élévatrice mobile de personnel (ciseaux) ………………………………. 13

Pont roulant …………………………………………………………………………………….. 13

Protection respiratoire ………………………………………………………………………. 14

Secourisme en milieu de travail ………………………………………………………….. 15

Sécurité des machines………………………………………………………………………. 15

SIMDUT ………………………………………………………………………………………….. 17

Soudage …………………………………………………………………………………………. 18

Transport des matières dangereuses …………………………………………………… 19

Travail en hauteur …………………………………………………………………………….. 20

Comité de santé et de sécurité, Superviseurs, Nouveaux travailleurs …………. 21

Détermination des exigences de formation

Scénario 1 – Le SIMDUT …………………………………………………………………….. 22

Scénario 2 – Les espaces clos ……………………………………………………………. 23

Grille d’auto-évaluation d’un programme de formation SST …………… 24

ENCADREMENT LÉGISLATIF ET RÉGLEMENTAIRE DE LA FORMATION SST
Ce tableau a été élaboré avec soin en utilisant la documentation à jour au moment de la rédaction (automne 2020).
Le lecteur qui utilise le contenu dans un processus décisionnel devra valider que cette information est à jour avant de le mettre en application.

SUJET SST 1

FORMATION OBLIGATOIRE

CONTENU OBLIGATOIRE DE LA FORMATION
CONTENU RECOMMANDÉ DE LA FORMATION

RAPPEL / RECYCLAGE OBLIGATOIRE 2
RAPPEL / RECYCLAGE RECOMMANDÉ 2

AMIANTE

Code de sécurité pour les travaux de construction

2 ans

Règlement sur la santé
et la sécurité du travail (RSST)

69.15. Formation requise sur les
risques, les méthodes de prévention
et les méthodes de travail sécuritaires
spécifiques aux travaux à exécuter

3.23.7. Avant d’entreprendre des travaux susceptibles d’émettre des poussières
d’amiante, l’employeur doit former et informer le travailleur sur les risques, les
méthodes de prévention et les méthodes de travail sécuritaires. Le programme
de formation et d’information doit contenir au minimum:

1° les obligations générales de l’employeur;
2° les effets de l’amiante sur la santé;
3° les normes applicables et l’échantillonnage à effectuer;
4° les droits et obligations du travailleur;
5° les moyens et équipements de protection individuels et collectifs;
6° les tâches à effectuer ainsi que les équipements ou outils utilisés;
7° les procédés et méthodes de travail sécuritaires;
8° les méthodes de prévention et de contrôle;

L’information et la formation prévues au premier alinéa doivent avoir été établies
au préalable par écrit.

Selon l’article 69.8. du RSST, l’inspection des
lieux est obligatoire à tous les 2 ans et les résultats
doivent être divulgués. Selon l’ASFETM, comme la
divulgation fait partie de l’article 69.17 du RSST,
il s’agit de la fréquence attendue.

BRUIT

Règlement sur la santé
et la sécurité du travail

Norme CSA Z94.2-14 (confirmée en 2019) Protecteurs auditifs :
performances, sélection, entretien et utilisation

La norme considère qu’une période de 2 ans
est un « intervalle régulier ».
(CSA Z94.2-14, 11.3)

(…)

(…)

137. Protecteurs auditifs :
Tout protecteur auditif fourni à un
travailleur (…) doit atténuer le bruit
de telle sorte que le travailleur ne soit
plus exposé à des bruits qui excèdent
les normes établies (…)

Ces protecteurs auditifs doivent être
conformes à la norme Protecteurs
auditifs, ACNOR Z94.2-1974.

NOTE
Au moment de la rédaction, la gestion
du risque causé par le bruit fait l’objet
d’études et de consultations pour apporter
des modifications au Règlement sur la
santé et la sécurité du travail.

8.2.3 Les programmes de prévention de la perte auditive doivent comporter,
au moins, les éléments suivants :

d) la formation de tous les utilisateurs quant à l’ajustement, à l’entretien
et à l’utilisation des protecteurs qui leur sont fournis ;

11.2.2 On doit d’abord enseigner la bonne technique d’ajustement pour le protecteur
auditif sélectionné, conformément aux recommandations du fabricant ; celle-ci doit
ensuite être pratiquée par le porteur et on doit surveiller ses progrès. Il importe
d’insister sur le fait qu’une formation individuelle, et non de groupe, est requise pour
veiller à obtenir le meilleur ajustement des protecteurs auditifs. Le recours à un
système d’estimation de l’affaiblissement en conditions réelles est très utile à cet
égard (voir le chapitre 13).

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ENCADREMENT LÉGISLATIF ET RÉGLEMENTAIRE DE LA FORMATION SST (suite)
Ce tableau a été élaboré avec soin en utilisant la documentation à jour au moment de la rédaction (automne 2020).
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SUJET SST 1

FORMATION OBLIGATOIRE

CONTENU OBLIGATOIRE DE LA FORMATION
CONTENU RECOMMANDÉ DE LA FORMATION

RAPPEL / RECYCLAGE OBLIGATOIRE 2
RAPPEL / RECYCLAGE RECOMMANDÉ 2

BRUIT (suite)

11.3 Formation adéquate

On doit donner des renseignements sur l’ajustement, les précautions et l’entretien
requis à tous les employés qui doivent porter un protecteur auditif et on doit donner
des cours de rafraîchissement à intervalles réguliers. La formation doit couvrir les
points suivants :

a) Dans un milieu où les niveaux de bruit sont excessifs, il y a des risques

importants de perte auditive pour les personnes qui ne portent pas de protecteurs
auditifs;

b) L’efficacité des protecteurs auditifs est fortement réduite si on les enlève, même

pendant de courtes périodes;

c) Divers types de protecteurs auditifs sont offerts pour les milieux de travail, de sorte
à s’adapter aux préférences individuelles, aux problèmes de compatibilité avec
d’autres dispositifs de protection, à la température, etc.;

d) Un ajustement adéquat (…) est essentiel;

e) Le nettoyage des protecteurs auditifs et des mains pendant les manipulations,
ainsi que leur entreposage dans des conditions appropriées, sont nécessaires.

f) Les directives d’utilisation du fabricant doivent être respectées. Au besoin, on
doit fournir des renseignements supplémentaires sur leur utilisation dans des
situations particulières, ainsi que sur leur compatibilité avec d’autres dispositifs
de protection comme les respirateurs, les masques de soudeurs, les lunettes de
sécurité, etc.

g) Les protecteurs auditifs doivent être portés dans tous les cas où l’exposition au

bruit peut endommager l’ouïe.

Norme CSA Z1007-F16 Gestion du programme de prévention de la perte auditive
Cette norme précise les exigences pour :

Cette norme précise, entre autres, les exigences relatives à la formation,
la surveillance et les mesures (par exemple, exposition au bruit et examens
audiométriques).

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ENCADREMENT LÉGISLATIF ET RÉGLEMENTAIRE DE LA FORMATION SST (suite)
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SUJET SST 1

FORMATION OBLIGATOIRE

CONTENU OBLIGATOIRE DE LA FORMATION
CONTENU RECOMMANDÉ DE LA FORMATION

RAPPEL / RECYCLAGE OBLIGATOIRE 2
RAPPEL / RECYCLAGE RECOMMANDÉ 2

CADENASSAGE

Règlement sur la santé
et la sécurité du travail

Maîtrise des énergies
dangereuses

188.8. Avant d’appliquer une méthode
de contrôle des énergies, l’employeur
qui a autorité sur l’établissement doit
s’assurer que les personnes ayant
accès à la zone dangereuse de la
machine sont formées et informées
sur les risques pour la santé et la
sécurité liés au travail effectué sur
la machine et sur les mesures de
prévention spécifiques à la méthode
de contrôle des énergies appliquée.

Norme CSA Z460-20 Maîtrise des énergies dangereuses :
cadenassage et autres méthodes

7.5.2.1 Personnes autorisées

l’utilisateur;

que celles-ci n’effectuent des tâches de réparation et d’entretien ou ne soient
éventuellement exposées à des énergies dangereuses;

L’utilisateur doit offrir une formation initiale visant à aider toutes les personnes
autorisées à comprendre l’objet et la fonction du programme de maîtrise dans une
mesure appropriée au niveau d’exposition aux phénomènes dangereux auquel elles
devront probablement faire face. Le programme de formation doit être conforme à
ce qui suit :
a) Une formation individuelle doit être offerte aux personnes autorisées avant

b) La formation doit porter spécifiquement sur le programme documenté de

c) L’élaboration du programme de formation doit se fonder sur la documentation
pertinente du fabricant, les pratiques exemplaires de l’industrie, les exigences

réglementaires et les commentaires des personnes autorisées;
d) Chaque personne autorisée doit recevoir une formation portant sur le type et

e) Chaque personne autorisée doit recevoir une formation portant sur le type
d’énergie auquel elle pourrait être exposée au moment de la réparation ou

de l’entretien et sur les méthodes ou les moyens qui permettent de
maîtriser et d’isoler cette énergie et de confirmer qu’elle est bien isolée;
f) La formation doit inclure des échantillons de fiches relatives à des machines

particulières et permettre au personnel d’interpréter et de mettre en œuvre les
fiches élaborées conformément à l’article 7.3.2.2.

l’importance des énergies présentes en milieu de travail;

(…)

On ne devrait ménager aucun effort pour structurer
la formation de manière qu’elle soit comprise de
tous, peu importe leur niveau de scolarité, leur
langue maternelle ou leurs handicaps. Des cours
de recyclage périodiques doivent être offerts à
intervalles ne dépassant pas 3 ans, afin de maintenir
les connaissances appropriées et plus souvent si :

a) la supervision ou les inspections indiquent que la
personne ne respecte pas le programme de

maîtrise des énergies dangereuses;
b
la modification ou l’ajout d’une technologie,
d’un équipement, d’une tâche ou de procédures
exige l’application d’un nouveau programme de
maîtrise des énergies dangereuses; ou
c) la personne doit appliquer un programme de
maîtrise des énergies dangereuses qu’elle

n’utilise pas normalement dans le cadre de ses
fonctions.

Le contenu de ce recyclage doit être basé sur les
phénomènes dangereux et l’appréciation du
risque connus pour les activités et conditions
de travail prévues.
(CSA Z460-20, 7.5.2.5)

Les personnes autorisées qui ne démontrent
pas un niveau suffisant de compréhension ou
d’utilisation des fiches pertinentes de maîtrise
des énergies dangereuses doivent recevoir une
nouvelle formation.
(CSA Z460-20, 7.5.3)

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ENCADREMENT LÉGISLATIF ET RÉGLEMENTAIRE DE LA FORMATION SST (suite)
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SUJET SST 1

FORMATION OBLIGATOIRE

CONTENU OBLIGATOIRE DE LA FORMATION
CONTENU RECOMMANDÉ DE LA FORMATION

RAPPEL / RECYCLAGE OBLIGATOIRE 2
RAPPEL / RECYCLAGE RECOMMANDÉ 2

7.5.2.2 Personnes concernées

L’utilisateur doit offrir une formation initiale visant à aider toutes les personnes
concernées à comprendre l’objet et la fonction du programme de maîtrise des
énergies dangereuses dans la mesure appropriée au niveau d’exposition aux
phénomènes dangereux auquel elles devront probablement faire face. Le programme
de formation doit être conforme à ce qui suit :

a) La formation doit porter spécifiquement sur le programme de l’utilisateur;
b) La formation doit permettre aux participants de comprendre les phénomènes
dangereux auxquels ils risquent d’être exposés ainsi que les personnes
autorisées;
c) La formation doit être donnée avant que les personnes concernées n’aient
accès à l’aire de travail.

(…)

7.5.2.3 Nature de la formation

L’utilisateur devrait éviter de recourir exclusivement à des programmes de formation
généraux pour que son programme (axé sur le milieu de travail) soit bien compris.

7.5.2.4 Méthodes de formation

Les méthodes de formation peuvent comprendre, notamment, la formation
systématique (contact direct avec un instructeur), la formation interactive ou assistée
par ordinateur, les simulations et les démonstrations d’applications pratiques.

NOTE
La prévention des risques de nature électrique est un élément important dans le
cadre du cadenassage. Voir le sujet « ÉLECTRICITÉ » ci-dessous.

CADENASSAGE

Maîtrise des énergies
dangereuses
(suite)

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SUJET SST 1

FORMATION OBLIGATOIRE

CONTENU OBLIGATOIRE DE LA FORMATION
CONTENU RECOMMANDÉ DE LA FORMATION

RAPPEL / RECYCLAGE OBLIGATOIRE 2
RAPPEL / RECYCLAGE RECOMMANDÉ 2

CHARIOT
ÉLÉVATEUR

Règlement sur la santé
et la sécurité du travail

Règlement sur la santé et la sécurité du travail

256.3. Un chariot élévateur doit
être utilisé uniquement par un
cariste ayant reçu : 1° une formation
théorique, 2° une formation pratique.

Formation théorique
a) les notions de base relatives aux chariots élévateurs;
b) le milieu de travail et ses incidences sur la conduite d’un chariot élévateur;
c) la conduite d’un chariot élévateur;
d) les règles et mesures de sécurité.

3 ans
(CSA B335-15, 6.21.1)

Formation pratique
Effectuée sous la supervision d’un instructeur 3, elle porte sur les activités liées au chariot
élévateur, tels le démarrage, le déplacement et l’arrêt, la manutention de charges et toute
autre manœuvre nécessaire à la conduite d’un chariot élévateur. La formation pratique
doit être réalisée, dans un premier temps, si possible, à l’extérieur de la zone réservée aux
opérations courantes et être ensuite complétée dans la zone habituelle de travail.

De plus, la formation prévue comprend les directives sur l’environnement de travail, les
conditions spécifiques à celui-ci ainsi que le type de chariot élévateur qu’utilisera le cariste.

Norme CSA B335-15 (confirmée en 2020)
Norme de sécurité pour les chariots élévateurs 4

Exigences relatives à la formation des caristes
Généralités
Réglementation
Politiques et procédures de l’entreprise
Manuel d’utilisation
Caractéristiques du chariot élévateur et équipement de sécurité
Stabilité
Plaque de capacité et son emplacement
Inspection avant l’utilisation
Démarrage

6
6.1
6.2
6.3
6.4
6.5
6.6
6.7
6.8
6.9
6.10 Déplacements avec et sans charge
6.11
6.12 Manutention des charges
6.12.1 Sélection, arrimage et intégrité des charges
6.12.2 Prise de la charge et mise en place
6.12.3 Gerbage/dégerbage
6.12.4 Ponts de liaison, camions, conteneurs d’expédition et wagons ferroviaires
6.13
6.14
6.15 Ascenseurs ou monte-charge
6.16 Dangers propres au milieu de travail

Rampe et pente
Levage, descente et maintien en hauteur de travailleurs

Utilisation sécuritaire à proximité des piétons

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SUJET SST 1

FORMATION OBLIGATOIRE

CONTENU OBLIGATOIRE DE LA FORMATION
CONTENU RECOMMANDÉ DE LA FORMATION

RAPPEL / RECYCLAGE OBLIGATOIRE 2
RAPPEL / RECYCLAGE RECOMMANDÉ 2

CHARIOT
ÉLÉVATEUR
(suite)

6.17 Procédure d’arrêt du chariot élévateur que le cariste doit exécuter
avant de quitter son poste
6.17.1 Arrêt du chariot élévateur
6.17.2 Au moment de quitter le poste du cariste
6.18 Remplissage et rechargement
6.18.1 Généralités
6.18.2 Remplacement des bouteilles de propane
6.18.3 Remplissage avec d’autres hydrocarbures (diesel, essence, gaz naturel et propane)
6.18.4 Rechargement et remplacement des batteries
6.19 Formation pratique
6.20 Évaluations
6.20.1 Généralités
6.20.2 Vérification des connaissances
6.20.3 Évaluation de l’expérience pratique
6.21 Recyclage et perfectionnement
6.21.1 Recyclage

8