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Attestation assurance responsabilité civile marche forain marseille PDF
ATTESTATION D’ASSURANCE Assurance de Responsabilité
13453 Marseille cedex 13 Numéro d'identification : 523 618 320 est titulaire d'un contrat d’ASSURANCE RESPONSABILITE DECENNALE OBLIGATOIRE et RESPONSABILITÉ CIVILE PROFESSIONNELLE à effet du 10/03/17, sous le n° DEC-CBL-17000628, garantissant les activités professionnelles déclarées ci-après.Voir le fichier en ligne
VOTRE ATTESTATION D'ASSURANCE RESPONSABILITÉ
Dans le cas où les travaux réalisés ne répondent pas aux caractéristiques énoncées ci-dessus, l'assuré en informe l'assureur. Nature de la garantie : • Responsabilité décennale : Le contrat garantit la responsabilité décennale de l'assuré instaurée par les articles 1792 et suivants du code civil, dans le cadre et les limites prévus par les dispositions des articles L. 241-1 et.Voir le fichier en ligne
Votre contrat n° AH 295 469 Attestation d’assurance de
Attestation d’assurance de responsabilité civile Generali Iard atteste que SOC BARENBRUG FRANCE SA, numéro de Siret 30906456600032, demeurant MONTEVRAIN 14 AVENUE DE L EUROPE CS 60705 77772 MARNE LA VALLEE CEDEX 4, est titulaire du contrat n° AH 295 469.Voir le fichier en ligne
Attestation d'assurance Responsabilité civile et décennale
Attestation d'assurance Responsabilité civile et décennale - Millennium - RDA122301SJ Protection juridique - Juridica - 8778989 Contrat distribué par CM-Groupe : Siège social : 25 av. Léonard de Vinci, ZA Europarc, 33600 Pessac. SARL au capital de 4000,00€ - RCS de Bordeaux.Voir le fichier en ligne
ATTESTATION D'ASSURANCE RESPONSABILITÉ CIVILE
ATTESTATION D'ASSURANCE RESPONSABILITÉ CIVILE Nous soussignés Cabinet GOMIS - GARRIGUES, Agents Généraux d'Assurance, mandataires de la société ALLIANZ dont le siège social est situé 1, cours Michelet – CS 30051 - 92076 PARIS la Défense Cedex, certifient garantir par contrat n°57 463 959 la RESPONSABILITÉ CIVILE de : RICHARD Lionel.Voir le fichier en ligne
ATTESTATION D’ASSURANCE DE RESPONSABILITE CIVILE
ATTESTATION D’ASSURANCE DE RESPONSABILITE CIVILE dont Assurance de responsabilité décennale obligatoire Nous soussignés QBE Europe SA/NV – Cœur Défense - Tour A – 110 Esplanade du Général de Gaulle - 92931 LA DEFENSE cedex, succursale de QBE Europe SA/NV, dont le siège social est situé 37, boulevard du.Voir le fichier en ligne
ATTESTATION D'ASSURANCE RESPONSABILITÉ CIVILE
ATTESTATION D'ASSURANCE RESPONSABILITÉ CIVILE (Articles L 321-1 et 4 du Code du Sport) Les Sociétés MMA IARD Assurances Mutuelles / Société d'assurance mutuelle à cotisations fixes / RCS Le Mans 775 652 126 / MMA IARD / Société anonyme, au capital.Voir le fichier en ligne
Attestation d'assurance Responsabilité générale
P M-T R V-G V C-0 2 1 / V 1. 5 2 0 2 0 1 2 2 8 1 7 0 4 2 3 2 1 1 8 8 9 7 0 6-d o c 1 / 1-p a g e 1 / 1 > Pour tout renseignement 05 49 32 34 96 Du lundi au jeudi de.Voir le fichier en ligne
Attestation d’Assurance de Responsabilité Civile
Attestation d’Assurance de Responsabilité Civile Nous soussignées ACM-IARD S.A., attestons que€: Mademoiselle JULIETTE VANDERSPELDEN née le 02 décembre 1988 est titulaire du contrat numéro IM 8049491. Ce contrat d’assurance garantit, dans la limite de ses conditions générales et particulières, la RESPONSABILITE CIVILE.Voir le fichier en ligne
Attestation de la garantie de couverture Assurance
Attestation de la garantie de couverture Assurance responsabilité civile d’entreprise pour les événements et autres manifestations de la communication de base des « Paysans suisses ». En ouvrant les portes de leur ferme aux visiteurs, les familles paysannes permettent aux consommateurs de.Voir le fichier en ligne
Attestation d'assurance de responsabilité civile
Attestation d'assurance de responsabilité civile Paris, le 3 mars 2021 Generali Iard atteste que l’assurance Multirisque 100 % PRO SERVICES n° AN287239 garantit Mme PUGNET Christine LES MONARDS 2 Route Du Chemin Vert LES MONARDS 17120 BARZAN Sont couvertes les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile pouvant lui incomber du.Voir le fichier en ligne
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